Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
66162be099851e0008f1e62a
9 avril 2024
9 avril 2024
représentants légaux, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et par Me Barbara-Sylvie BERTHOLET
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500696_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Berthelot La République mande et ordonne au haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504616_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Moulin, Jules Guesde, Jean Lurçat, Aristide Maillol, Pablo Picasso, et Louise Michel, du lycée des métiers d'Aubin, des lycées généraux et technologiques Philippe Lamour, Toulouse Lautrec, Marcelin Berthelot
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2404220_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 10 et 15 janvier 2025, la SAS Ô Paysans, représenté par la Selarl Legis-Conseils agissant par Me Berthelot, conclut, dans ses dernières écritures : - A son
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1805296_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Par des observations, enregistrées le 27 juillet 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme C s'est vu proposer un logement de type T2 au 18 rue Marcelin Berthelot à Puteaux (92800)
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60338b08e7c07d3e23451f4d
24 mai 2017
24 mai 2017
Vu la déclaration d'appel de Maître [X], ès qualités de mandataire judiciaire de la Sas Stradale Automobile, la Sas Stradale Automobile et le Selarl de Saint Rapt-Bertholet prise en la personne de Maître
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02120_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 juillet 2019 et 7 novembre 2019 sous le n° 19NT02762 M. et Mme A, représentés par Me Berthelot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant
Source officielleJLD
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10 juillet 2024
10 juillet 2024
, reçue le 10 juillet 2024 à 09h05 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [D] [B] [G] né le 23 Octobre 1995 à [Localité 6] (BRESIL) de nationalité Brésilienne Assisté de Me Flora BERTHET-LE
Source officielle.
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
Stéphane BERTHELEMY, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me, [X], [V].
Source officielle.
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
Stéphane BERTHELEMY, M. [I] [B] et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b7357ccdc6046d47cbdedb
9 avril 2025
9 avril 2025
Stéphane BERTHELEMY, M. Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b73615cdc6046d47cbea32
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Stéphane BERTHELEMY, M. [B] [Q] et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b73627cdc6046d47cbeb74
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Stéphane BERTHELEMY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
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16 avril 2025
16 avril 2025
Stéphane BERTHELEMY, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SCP ANGEL-HAZANE-[Y] REPRÉSENTÉE PAR Me [L] [Y].
Source officielle.
69b7948dcdc6046d47d28a4b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Stéphane BERTHELEMY, M. Xavier PIRAUX et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
69c90793cdc6046d4763a61b
9 avril 2025
9 avril 2025
Stéphane BERTHELEMY, M. Christophe PILLARD et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
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6 mai 2026
6 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
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15 avril 2026
15 avril 2026
Stéphane BERTHELEMY, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Me Julie HERMONT.
Source officielle.
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13 mai 2026
13 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY, M. Fabien BARGUEDEN Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300477_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mai 2023, la commune de Thézan-les-Béziers, représentée par la SELARL Valette-Berthelsen conclut au non-lieu à statuer, et au rejet du surplus des conclusions
Source officiellePage 60 sur 225