CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00195
6 février 2019
Pascal J..., domicilié [...] , [...] , 12°/ à M. Francois K..., domicilié [...] , 13°/ à M. David L..., domicilié [...] , 14°/ à M. Didier M..., domicilié [...] , 15°/ à M.
DROIT COMMUN
698601bbcdc6046d4734b65e
9 octobre 2025
social est sis Golf Park bâtiment F 1 Rond Point du Général Einsenhower - 31100 TOULOUSE représentée par Me Alexandra MIZZI, avocat au barreau de BLOIS, et Me Anne BOLLAND BLANCHARD, substitué par Me Pascale
2ème chambre section A
6308623d5d4f3fc56380b084
25 août 2022
Association immatriculée au RCS de NIMES sous le n° 491 946 158, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Pascale
chambre 1-3
69ce8f39cdc6046d47df5888
9 avril 2025
Cicurel Meynard Gauthier Marie Avocat (P240) ET : SAS PHILANEDOR, dont le siège social est 34 Boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER - RCS B 892216144 Partie défenderesse : assistée de Me André Céline
5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca29c3ba90f51dc1946
9 janvier 2025
CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Pascale
Chambre 1-1
659e42df5537980008847097
9 janvier 2024
DURAND, MARIGOT, MINACORI, RAYNAUD ET [W], VA LOIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 9] tous deux représentés par Me Philippe KLEIN substitué par Me Pascale
5ème Chambre
DTA_2301389_20260331
31 mars 2026
La rapporteure, Bénédicte Mérard La présidente, Céline Arquié La greffière, Pascale Peyre La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00619
4 avril 2018
Denis Maximilien BB..., domicilié [...], 52°/ à Mme Pascale FFF..., domiciliée [...], 53°/ à M. Jean-Daniel NNNNN...
Ch. Sociale -Section B
63d379fcd1bc2605de4b490a
26 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Paul BURDEL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
          M me Annie CATALA épouse PONSAA, née en 1950 et résidant à Belleneuve,             M me Céline
4ème Chambre
626b8183d1fb03057d9a5240
28 avril 2022
JF CESBRON, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Pascal ROBIN de la SELARL A.R.C,avocat au barreau de
Chambre 2-4
6347abea29ffd2adfff4f1ae
12 octobre 2022
XB] [S] FONDATION DE LA GRANDE LOGE NATIONALE FRANCAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me François COUTELIER Me Xavier ARRIGHI Me Pascal
6780bc6f7876e75543d1c574
N° Portalis DBVM-V-B7G-LRMV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SIDONIE LEBLANC Me Pascale
1ère Chambre
6864c05c17fdd29c296517ac
1 juillet 2025
SELARL BGBJ, avocats au barreau d'EPINAL INTIMÉES : Société AXA FRANCE VIE IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Pascal
Pôle 5 - Chambre 11
5fdbf60cd0e83d1832094d1d
11 janvier 2019
de PARIS - RG n° 2014000536 APPELANTE SARL BIZCOM EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 482 558 293 (Avignon) assistée de Me Céline
Chambre Commerciale
5fdaa544bf26ea3610d51f0c
6 juin 2019
société de droit suisse (UID CHE - 114.348.088), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02420
16 novembre 2017
Pascal K..., domicilié [...], 14°/ M. Kaddour X..., domicilié [...], 15°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01869
28 octobre 2014
Pascal Z..., qui aurait moins de fonctions, une ancienneté moindre et un coefficient 360 ; Mme Myriam A..., embauchée en 2008, qui aurait «le même coefficient qu'elle mais un salaire de base supérieur
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10847
21 juin 2018
Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société GGG...
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02699
20 décembre 2017
Pascal H..., domicilié [...] , 13°/ à Mme Danièle I..., domiciliée [...] , 14°/ à M.
Page 60 sur 64