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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372279cd580146773fd742
18 mai 1995
18 mai 1995
Jean-Félix Z..., demeurant Diamant II, 1 cours Grandval à Ajaccio (Corse du Sud), 8 / Mme Christiane C... épouse Z..., demeurant Diamant II, 1 cours Grandval à Ajaccio (Corse du Sud), LA COUR, en
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2000948_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Candon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite résultant du silence gardé par la commune de Marseille sur sa demande, reçue le 13 septembre 2019, tendant à réaffecter la Maison diamantée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043093886
8 décembre 2020
8 décembre 2020
AVENANT DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DIAGAST 2020
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c4501cdc6046d473545b7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
judiciaire désigné, le Docteur [T], sont les suivants : « Consultation de Monsieur [J] [R], né le 22 mars 1984, qui présente plusieurs pathologies : - Premièrement, une obésité - Deuxièmement, un diabète
Source officielleRétention Administrative
63cb92a89c02507c9078dc54
20 janvier 2023
20 janvier 2023
J'ai un traitement : je suis diabétique et j'ai une maladie psychiatrique. Je ne connais pas la Tunisie, je ne parle que français. Je suis en attente d'un dossier AAH.
Source officielleJuge libertés & détention
66a003e9d9953d09165e88ea
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Ila indiqué demander la levée de l’hospitalisation dans la mesure où il estime ne pas avoir de problème psychiatrique ni somatique, de diabète en particulier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d7f32bcdc6046d47aea0e6
3 avril 2026
3 avril 2026
Le Professeur [P] [Q], médecin consultant, retient que Monsieur [K] [D] présente une sciatique, un infarctus du myocarde et un diabète non insulino dépendant.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501658_20250226
26 février 2025
26 février 2025
désignée, - les observations de Me Guérault, représentant Mme B, qui conclut aux mêmes fins que les écritures, par les mêmes moyens, et ajoute que l'état de santé de la requérante, affectée d'un diabète
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501659_20250226
26 février 2025
26 février 2025
mêmes fins que les écritures, par les mêmes moyens, et ajoute que l'état de santé de la requérante, hospitalisée en octobre 2024 pour une pyélonéphrite obstructive, et celui de sa fille traitée pour un diabète
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501660_20250226
26 février 2025
26 février 2025
B, qui conclut aux mêmes fins que les écritures, par les mêmes moyens, et ajoute que le requérant présentant des problèmes de santé, de même que son épouse, affectée d'un diabète de type 2, et sa belle-mère
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502374_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
état s’est aggravé en 2023 avec la destruction de deux lobes de son poumon droit ; - elle a subi une greffe de rein en 2013 ; - elle subit des antibiothérapies lourdes et épuisantes ; - elle est diabétique
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2504367_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
défaillance systémique " en Italie ", le transfert ne devait pas être prononcé ; - sa vulnérabilité n'a pas été prise en considération ; - un motif humanitaire, lié à son état de santé caractérisé par un diabète
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500672_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
D B soutient que la décision attaquée fait obstacle à ce qu'il puisse continuer à bénéficier des soins médicaux dont il a besoin dès lors qu'il est diabétique et insuffisant cardiaque.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2311166_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment des certificats médicaux des 15 février, 10 mars et 20 juins 2023 versés au dossier que le requérant souffre de drépanocytose et de diabète avec hypoglycémie,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302884_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
B, qui indique être congolais et non angolais, et souffrir de diabète, - le préfet de l'Essonne n'étant ni présent ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2302037_20230224
24 février 2023
24 février 2023
B souffre notamment d'un diabète insulino-dépendant.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2305701_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
cérébral en 2019, avoir été opérée à quatre reprises d'un cancer thyroïdien puis d'une tendinopathie au talon d'Achille, souffrir d'algodystrophie, d'une bursite sous-acromiale du bras gauche et de diabète
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303559_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il a été scolarisé en France de 2017 à 2021, et fait l'objet d'un suivi médical du fait d'un diabète de type 1. Par un arrêté du 13 mars 2023, dont M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210265
4 avril 2018
4 avril 2018
A... était un grand fumeur en période de sevrage depuis le mois de décembre 2012 » et « qu'il souffrait également d'un diabète de type 2 » sans cependant rapporter la preuve certaine, ni de la réalité
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
22 mars 2018
française de la Loire : Attendu que Mme [Q] soutient que le docteur [X] aurait commis une faute de diagnostic en ne réalisant pas les échographies nécessaires et en ne recherchant pas un éventuel diabète
Source officiellePage 60 sur 373