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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX Protection sociale
686ec5c972b5e5e648cb9f9f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0014 Non représentée C / [9] représentée par Mme [H] [U], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
686ec5cb72b5e5e648cb9fbd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au barreau de LYON, vestiaire : T653 Dispense de comparution C / [10] représentée par Mme [E] [T], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
686ec5cc72b5e5e648cb9fd9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Société [11] ayant pour avocat Me Valerie PARISON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2418 non représentée C / [9] Non représentée Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
67f81ed2cf40727a004415e0
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de LYON, vestiaire : 1309, substitué par Me Myriam SANCHEZ, C / [9] représentée par Mme [T] [F], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
67fd64cee85d0474bddb8c39
7 avril 2025
7 avril 2025
de PARIS, Dispense de comparution C / [10] [Localité 12] [Localité 11] représentée par Mme [Z] [J], munie d’un pouvoir régulier, Nous Matthieu DANGLA, Vice-Président ; Assisté de Laurie-Anne DUCASSE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 16 Juillet 1999c/Mademoiselle Frédérique Z
6253c855bd3db21cbdd84f36
25 octobre 2000
25 octobre 2000
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur DUCASSE , Avocat Général.RAPPEL DE LA PROCÉDURE LE JUGEMENT Le Tribunal, par jugement contradictoire à l'égard de Frédérique
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f6684
17 juin 1992
17 juin 1992
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mai 1990), que, courant 1978, la société civile immobilière Marina Ducal IV (la SCI) a confié la pose de revêtements de sols
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8ca2
30 juin 1993
30 juin 1993
Chambeyron, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de Me X..., avocat duARP, de l'AGS et de M.
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f85f9
30 juin 1993
30 juin 1993
Chambeyron, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de Me Y..., avocat duARP, de l'AGS et de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68e7418cac880aa7ee21f306
8 octobre 2025
8 octobre 2025
cotisations, majorations de retard et/ou pénalités Décision attaquée : n° 23/04959 rendue par le Tribunal d'Instance de Bobigny le 31 Octobre 2024 Appelante : S.A.S. [1], représentée par Me Sylviane DUCORPS
Source officielleChambre civile 1-2
662b4408fe25450008314d4e
25 avril 2024
25 avril 2024
Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
660cf2707c1ccb0008628fcd
2 avril 2024
2 avril 2024
- Arrêt rendu sur-le-champ, signé par Monsieur Philippe JAVELAS, Président et par Madame Françoise DUCAMIN, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés civils
68f92c4ade0ebe408da9ee9c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
renseignements à charge d'en indiquer la source ; -d'entendre tout sachant utile et de demander, s'il y a lieu, l'avis de tout spécialiste de son choix ; -d'examiner le véhicule camping-car LAIKA DUCATO
Source officielle1ère Chambre
5fdb98f763fb1577b9386714
19 février 2019
19 février 2019
représentée par Maître Laure DARZACQ de la SELARL VIDALIES - DUCAMP - DARZACQ, avocat au barreau de DAX sur appel de la décision en date du 25 MAI 2016
Source officielleChambre Sociale
62cd0f25e91c8e9fcf071371
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
69dfeb75cdc6046d475ed07f
8 avril 2026
8 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleCTX Protection sociale
69dfeb83cdc6046d475ed19b
8 avril 2026
8 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleCTX Protection sociale
69805dfbcdc6046d479aaf0c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
63c10999bf9fd47c90a13d32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
64a7b2073bcaf505db6969f6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officiellePage 60 sur 110