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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-115051
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Le tribunal demanda également la raison pour laquelle des lavages gastriques n’avaient pas été effectués avant que le mineur tombe dans le coma.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0515JUD001984021
15 mai 2025
15 mai 2025
Germany , 16 September 1996, §§ 39-42, Reports of Judgments and Decisions 1996‑IV; Gast and Popp v. Germany , no. 29357/95, § 64, ECHR 2000-II; and Tričković v.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f206
8 octobre 2025
8 octobre 2025
S'agissant des problèmes gastriques, l'employeur rapporte les propos de la gérante du supermarché qui a déclaré, lors de l'enquête administrative, ' Il a dit qu'il ne se sentait pas très bien, qu'il avait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
697394fbcdc6046d476f2941
22 janvier 2026
22 janvier 2026
pièces médicales versées au dossier sont constituées par : - les différents courriers et certificats médicaux rédigés en 2022 produits par Mme [D] qui font état en substance de l'absence de lésions gastriques
Source officielleCH1 Contentieux Général
6976b652cdc6046d47b6d287
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En l’occurrence si les certificats médicaux établis suite au diagnostic de sa pathologie en octobre 2019, font état d’un syndrôme dépressif, du fait qu’il s’alimente peu en raison d’un inconfort gastrique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945b1d975782d5f06cde77c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
1971, a adressé à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) une déclaration de maladie professionnelle (MP) pour « manifestations physiques, physiologiques et psychiques diverses (herpes, reflux gastriques
Source officielleChambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6252
7 avril 2023
7 avril 2023
bilatérale et arthropathie destructrice de l'IPD du 5ème orteil droit)', d'une 'dyspnée de l'effort en rapport avec une BPCO post-tabagique', de 'troubles digestifs récurrents (épigastralgies, ulcère gastrique
Source officiellePS ctx technique
69dd3aeacdc6046d471f357b
9 avril 2026
9 avril 2026
L’équipe pluridisciplinaire d’évaluation de la MDPH a tenu compte du champ visuel monoculaire, de l’anxiété et du traitement protecteur gastrique de Monsieur [X] [P].
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588865
24 avril 2024
24 avril 2024
retenir un taux d'incapacité compris entre 50 % et 79 %, le tribunal a statué ainsi : 'Il ressort du rapport du médecin consultant que Mme [S] [...] présentait à la date de sa demande : - sleeve gastrique
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a0b
24 avril 2024
24 avril 2024
trompé de tableau de service et que c'est sur l'appel du chef de poste qu'il est parti prendre sa rame avec retard pour celui du 9 octobre 2017, monsieur [V] a expliqué ce retard par des troubles gastriques
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed016d8b1985f45f0df6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BESNARD ET CHAUVIN MARICHEZ 165 Avenue Roland Garros 78536 BUC représentée par Me Raphaëlle BOULLOT GAST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0359 S.A.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311440_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
problèmes de santé de l'une de ses filles, il ressort seulement des pièces du dossier qu'elle a été admise à deux reprises au service pédiatrique du centre hospitalier de Maubeuge pour des problèmes gastriques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303601_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Si elle fait état, pour justifier ses échecs successifs et son absence récurrente d'assiduité en formation, du décès de son père intervenu le 19 mai 2021 ainsi que de problèmes de santé, gastrique et psychologique
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2505360_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
situation personnelle et familiale et son état de santé au regard de ses déclarations lors de son audition, audition au cours de laquelle la requérante a certes mentionné souffrir de diabète et problèmes gastriques
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2505422_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A... alias C... a déclaré dans la notice de renseignement remplie le 11 septembre 2019, qu’il faisait l’objet d’un suivi psychiatrique, et déclare à présent être également atteint de troubles gastriques
Source officielleChambre 1-3
600ffa4dac58af72049b12c8
14 janvier 2021
14 janvier 2021
[T] souffrait et de leur incidence sur la capacité de travail de celui-ci (obésité morbide ayant donné lieu à la pose d'un anneau gastrique en 1998 limitant tout déplacement et justifiant d'un taux d'incapacité
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC001313611
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Il ajoute avoir, au moins à une occasion, perdu connaissance en raison de la violence des coups et avoir souffert de douleurs gastriques, dues selon lui à la dysenterie.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2215844_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
C indique que la mesure d'éloignement constituerait un traitement inhumain et dégradant en raison de problèmes gastriques et d'audition qui ne pourraient pas être traités dans son pays d'origine.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205828_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A soutient qu'il présente des problèmes de santé lui occasionnant d'importantes douleurs gastriques pour lesquelles il dispose d'un traitement médicamenteux, ainsi que des souffrances psychiques pour lesquelles
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302193_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
F est toujours hospitalisée au sein du service de rééducation polyvalente, atteinte d'une tétraplégie, d'un syndrome douloureux nécessitant l'administration de morphine et est alimentée par sonde gastrique
Source officiellePage 60 sur 87