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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6710aa3dbe64d7e510244e88
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[E] [V] Représentant : Me [S], avocat au barreau de TOULON Mme [O] [V] Représentant : Me Aurélie GUILBERT, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleChambre 04
65b2b270fd6229a4e58a2316
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[R] [T] représenté par Me Guillaume HERBET, avocat au barreau de LILLE Nous, Ghislaine CAVAILLES, juge de la mise en état, Vu l'article 798 du code de procédure civile ; Attendu que la procédure
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310176
11 mai 2017
11 mai 2017
Guillaume B..., bénéficiaire de la reprise au 24 juin 2013, est nu -propriétaire d'un appartement au 4ème étage droite Esc.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b3
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Guillaume X... Melle Muriel Y... C/ M. Jacques Z...
Source officielle1ère Chambre
64a50c7db8594705dbfcca2f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GUILLEMAUT, dont le siège social est situé [Adresse 5] - [Localité 12] Représentée par la SCP SAILLET & BOZON, avocats au barreau de CHAMBERY S.A.
Source officielleciv1
6137246fcd5801467741575e
25 janvier 2005
25 janvier 2005
X... leurs parts dans une SNC "Le Guillaume", avec une clause de garantie de passif ; que l'administration fiscale ayant notifié à la société un redressement de TVA pour les années antérieures à la cession
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d48
21 avril 2022
21 avril 2022
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Avril 2022 aucun avocat des parties ne s'y étant opposé devant Madame Nicolette GUILLAUME
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1800cdc6046d47c83eb6
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb181ccdc6046d47c840c8
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1843cdc6046d47c84868
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb185bcdc6046d47c84a09
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1868cdc6046d47c84ae2
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1874cdc6046d47c84bd0
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb1881cdc6046d47c84c7f
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb18a7cdc6046d47c84f56
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleChambre civile 1-7
697af92ecdc6046d470fad9c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
V-B7G-VFDE ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [X] [W] Me Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69ae814fcdc6046d4703c841
15 avril 2025
15 avril 2025
examinée en Chambre du Conseil du 09 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, assistés de : * Maître Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e57782cdc6046d47d8cb16
2 juillet 2025
2 juillet 2025
02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b60d94cdc6046d47b547ec
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b61342cdc6046d47b5a1e0
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officiellePage 60 sur 1402