Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de M.

A été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience, le rapport de M.

C, représenté par Me Ben Hadj Younes, demande à la cour : 1°) d'annuler, en ce qui le concerne, ce jugement du 15 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2021 pris à son encontre ; 3°

Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Djermoune, substituant Me Ben Hadj Younes, représentant M.

Rôle N° 14/14472 [R] [L] [J] [Q] épouse [L] [F] [Q] [G] [D] SAS ABC C/ [U] [G]-[P] SELURL CHRISTINE RIOUX SARL R PARTICIPATIONS Grosse délivrée le : à : HADDAD

il était en mesure de se passer de l'intervention d'un vétérinaire ou de se satisfaire d'un conseil téléphonique par un de ces praticiens ; 2. il disposait de médicaments que deux propriétaires de haras

MOHAMED A TENIET EL HAAD ALGERIE ; VU LA DEMANDE DU SIEUR DRAOUCHE ABDELKADER X...

Hocine Rebai, M me Hadba Rebai, M me   Rebeh   Rebai, M me Christiane Rebai, M. Mohamed Rebai, M me Louisa Rebai, M.   Ali Rebai, M me Nadfia Rebai, M.

AFFIRMATIVEMENT A LA QUESTION NUMERO UN QUI LUI ETAIT POSEE DANS LES TERMES SUIVANTS CONFORMES A LA CITATION QUI L'A SAISIE ; STEINBRECHER (HERBERT) EST-IL COUPABLE D'AVOIR, A PARIS, BORDEAUX ET HABAS

[E] [R] se disant [K] [O] [R] né le 01 août 2002 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [2] 1 assisté de Me Raphael HADDAD, avocat de permanence au barreau de Paris

Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 03 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD

Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 10 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD

Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 03 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD

ORDONNANCE D'INCIDENT DU 15 janvier 2025 ENTRE : SASU INFUSION WM [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvia GOUDENÈGE-CHAUVIN, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Sylvie HADDAD

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jonas HADDAD

DE ANN, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 28 Janvier 2025 Maxime KOVALEVSKY, Juge, assisté de Chelbia HADDAD

Localité 3] représentée par Maître Julie GIRY de la SELARL RBG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0042 C/ DÉFENDERESSE Madame [K] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hadjar

M'halla, interprète en langue arabe, qui déclare se désister de sa requête. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 27 juin 2023 par laquelle le directeur des services départementaux de l'éducation nationale a refusé sa demande d'instruction en famille de l'enfant Hady

Hadj Y..., domicilié cité 448, Logts D 116 NS, Tiaret (Algérie), contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification (CNITAAT) de l'assurance des accidents