Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2206137_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100861_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100868_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104501_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePrésident LE GARS
DTA_2104555_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
attaquée est entachée d'une erreur dans l'appréciation de sa capacité de déplacements ; sa situation de handicap réduit sa capacité à se déplacer à pied ; en effet il est porteur de deux prothèses des hanches
Source officielle1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2327728_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
qui sont donc, contrairement à ce que prétend le préfet de police dans son mémoire en défense, contemporains de l'arrêté attaqué, " suivi régulièrement pour des douleurs chroniques au niveau de la hanche
Source officielleJuge social
DTA_2402474_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., née le 18 août 1984, qui souffre d’un traumatisme du genou droit et de douleurs à la hanche et de douleurs dorsolombaires, a sollicité, par une demande du 27 décembre 2023, auprès de la maison départementale
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2409594_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés aux articles L. 572-6, L. 614-9 et L. 732-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2301547_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
laquelle la maire de la commune de La Possession a résilié pour faute le marché n° 2021/050 portant sur la mission de maîtrise d'œuvre relative aux travaux de prolongement de la voie verte, depuis la rue Hanoï
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488342.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
taux d'aggravation de l'infirmité " séquelles de fracture déplacée de l'extrémité inférieure des deux os de l'avant-bras gauche de type Pouteau-Colles " à 30 % et celui de l'infirmité " Coxarthrose de hanche
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1969:0522DEC000279566
22 mai 1969
22 mai 1969
X. a été condamné le .. janvier 1959, par la cour d'assises de Hanovre, à la réclusion perpétuelle pour deux assassinats et vols avec agression ainsi que pour tentatives d'assassinat et de vol avec
Source officielle3ème chambre
DTA_2503027_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B..., représenté par Me Harroch, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 16 janvier 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf8808
26 novembre 2015
26 novembre 2015
juges se sont appuyés sur un document établi par la société Agenda, du 12 décembre 2005, intitulé « certificat de surface loi Carrez » mentionnant 419,82 m² habitables alors que le cabinet Delecroix et Hanoire
Source officielle2ème chambre
DTA_2201819_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2022 et des pièces enregistrées le 17 janvier 2023, Mme D C, représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92631
8 juillet 2015
8 juillet 2015
représentant légal en exercice, demeurant ès-qualités audit siège Les Quatre Portes 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Daniel B... père par quatre balles au ventre, et d'une balle dans la hanche de Daniel B... fils, ainsi qu'une éraflure de balle au cou ; que les deux premiers épisodes dans l'après-midi correspondent à
Source officiellecr
UAI en date du 1er février 1995 qui, dans la procédure suiviec/Gilbert A
61372565cd5801467741d577
31 janvier 1996
31 janvier 1996
et projetée dans l'escalier, où elle aurait descendu quelques marches en déséquilibre ; qu'elle présentait au soutien de sa plainte un certificat médical faisant état d'une légère contusion à la hanche
Source officiellecr
61372646cd580146774244ae
16 décembre 2003
16 décembre 2003
dentition, ne correspondent pas à un bris de vitre au moyen de la tête, mais résultent plus sûrement d'un coup de tête ; que des blessures et contusions ont été relevées au niveau de la cuisse et de la hanche
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007719688
6 novembre 1987
6 novembre 1987
Considérant que ni la recherche des conditions dans lesquelles a été pratiquée sur Mme Marie-Louise X... l'opération chirurgicale qu'elle a subie au centre hospitalier de Lisieux pour une arthrose de la hanche
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-204806
3 septembre 2020
3 septembre 2020
Germany [GC], no. 39954/08, 7 February 2012; Von Hannover v. Germany (no. 2) [GC], nos. 40660/08 and 60641/08, ECHR 2012)?
Source officiellePage 60 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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