lequel le maire de Villecresnes a accordé à la SCI J2SDN un permis de construire n° PC 094 075 23 00013 en vue de construction de bureaux sur une parcelle cadastrée 75 AH 638 située 1A avenue Jean-Jacques

Jacques Z..., domicilié [...], 2°/ à Mme Corinne F..., épouse A..., 3°/ à M.

Jacques Y... en qualité d'associé de la société ; que le juge-commissaire a rejeté sa créance au motif que le prêt avait été consenti à M. Y... personnellement ; Attendu que M.

le cartouche a changé de dimensions et de couleur et est devenu allongé et d'un bleu nettement plus clair; que la société Larousse a édité en 1992 un dictionnaire en cinq volumes revêtus d'une jaquette

du Sri Lanka, dans le golfe du Bengale, après avoir été affecté pendant huit mois à des transports de sel et de billes ou de grumes de bois entre la Malaisie et l'Inde ; que le capitaine du navire, Jacques

Jacques, La Société DELCA TRANSPORTS, civilement responsable La Société CAULIER, La Société TRACTO, Le Groupe JOSI, Le Bureau Central Français, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel

Jacques A..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Micheline A..., demeurant ..., 4°/ de M. Bernard A..., demeurant ..., 5°/ de M.

Jacques, - X... Erick, - Y... Gérard, - H... Jean-Michel, - H... Annie, - B... Alex, - L...

formé par : - LA SOCIETE ANONYME RYCKAERT, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jacques

a encore violé les mêmes textes ; "et aux motifs, ensuite, que, même s'il résulte des déclarations du témoin entendu à l'audience que Gilbert Z... ne s'occupait pas de l'exploitation réservée à Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 24 octobre 2000, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

#Jean-Jacques Geist împotriva Comisia Europeană.#Cauza C-285/81.

#Jacques Sergy v European Commission.#Case C-58/75.

#Jean-Jacques Geist κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-61/76.

#Jacques Wunenburger kontra Európai Bizottság.#C-362/05 P. sz. ügy.

#Jacques Moretto tegen Europese Commissie.#Zaak T-70/91.

que ce soit, soit à son intention soit même à l'intention de la mairie de Baie-Mahault; que, dès lors, il n'est nullement établi que Edouard Chammougon ait connu l'existence du pacte passé entre Jacques

Jacques dit Z..., ou Y...