Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2208913_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2211983_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielle9ème chambre
DTA_2105769_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003741_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205180_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC006412613
25 mars 2014
25 mars 2014
L’accusé se présenta à l’audience avec une perruque, fausse moustache et lunettes, et sous haute protection.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbbc
17 septembre 2012
17 septembre 2012
conséquences lourdes sur la marche de l'Aciérie -15 mai 2003, une fiche de presque-accident est établie ; vous avez branché l'argon sur la poche 16 sans avoir mis votre casque de sécurité ni vos lunettes
Source officielleSociale A salle 1
67592de74f06387a26ce76b4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
mai 2018 ainsi que l'utilisation de la machine de découpe, le 28 juin 2018, sans s'être préalablement muni de tous les équipements de protection individuelle, en l'occurrence sans les gants ni les lunettes
Source officielleService des référés
66a297bd80b1d994348a6491
25 juillet 2024
25 juillet 2024
bail commercial à la société LES OPTICIENS DE [Localité 7] des locaux situés [Adresse 1] à [Localité 8], pour une durée de neuf ans à compter du 5 août 2020, à destination de “commerce d’optique, lunetterie
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cbfe25450008314930
25 avril 2024
25 avril 2024
réglementation antérieure à 2018, et aucun dépassement des valeurs d'exposition n'est caractérisé ainsi qu'en atteste le médecin du travail - il n'y avait alors aucune obligation concernant le port de lunettes
Source officielleLiquidation D.I
69dfee72cdc6046d475f094a
10 avril 2026
10 avril 2026
nuit du 16 septembre 2023 au 17 septembre 2023, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription de l'action publique, volontairement détruit un téléphone et des lunettes
Source officielle2ème Chambre
686dfcad2abc72c5727a029b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Mme [W] justifie avoir conservé à sa charge des dépenses de santé pour un montant de 56,80 euros correspondant à des lunettes de vue et de soleil adaptées, ainsi que des frais d'assistance à expertise
Source officielleJCP-surendettement
688a8c1e33e738545ad16f53
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Aucune somme ne sera retenue s'agissant des frais d'optique compte tenu de l'existence désormais de la possibilité d'avoir des lunettes remboursées à 100% avec l'offre 100% santé.
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2307305_20250213
13 février 2025
13 février 2025
directeur général de la police nationale impose seulement aux instructeurs de donner des consignes de sécurité, à charge pour les stagiaires de les respecter, et que, en tout état de cause, le port de lunettes
Source officielle1ère Ch- Civil général
6a0b817ecdc6046d471f6cc9
18 mai 2026
18 mai 2026
Cette facture datée du 15/01/2022 mentionne ainsi notamment DEP/REPOSER PARE BRISE AVEC JONC CHROME, LUNETTE AVEC JONC CHROME, PORTE AVG/AVD, CAPOT, MALLE AR, (...)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11059
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Lunettes et montres : 100 % des commandes de marchandises payées en totalité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
22 novembre 2016
d'annonces publicitaires'; relations publiques'; services de vente au détail par voie électronique de parfums, de produits de beauté, de bougies, d'encens, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, de lunettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61624d5ded30a8f561738213
4 mars 2014
4 mars 2014
Suivant contrat à durée indéterminée du 1er décembre 2000, la société SAFILO FRANCE, qui a pour activité la commercialisation de montures de lunettes de luxe, a engagé Monsieur [O] [V] en qualité de délégué
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b15
25 novembre 2015
25 novembre 2015
euros assistance à expertise judiciaire : 400 euros frais médicaux restés à charge : 1 806, 06 euros aide familiale : 10 000 euros tierce personne : 3 360 euros préjudices matériels : lunettes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01857_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, qu'elle est atteinte d'une rétinopathie bilatérale pigmentaire très évoluée avec baisse profonde de l'acuité visuelle des deux yeux qui semble s'aggraver et qu'elle n'est toujours pas équipée en lunettes
Source officiellePage 60 sur 153