Contenu du forfait Le forfait convenu entre les parties comprend toutes les prestations fournies par le syndic au titre de sa mission, à l'exclusion des prestations limitativement énumérées à l'annexe 2 du décret du 17 mars 1967.

Article Annexe I b

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x • Lecture de représentations normalisées : - informations fournies, - codage des différents traits, - correspondance des vues, - vues en coupe, - décodage des codes et spécifications géométriques liées aux surfaces.

Article Annexe Ib (suite)

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Qualifier la lumière fournie par chacun des façonneurs et torches à effets. Choisir un équipement adapté.

LEGIARTI000044283514

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Cette enveloppe fournie par la caisse est seule valable. La caisse se réserve le droit d'ouvrir une boîte postale où seront stockés les bulletins de vote jusqu'au jour de l'élection. Le vote par procuration est interdit.

Article Annexe Ib

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quantitatif et qualitatif du matériel Respect de l'intégrité des matériels Respect du rangement du matériel et du local de stockage Local d'entretien, de stockage Equipements, matériels et accessoires à entretenir Procédures d'entretien, de maintenance fournies

Article Annexe I (suite)

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La répartition des charges indirectes est fournie. Les calculs de transferts croisés sont exclus. Toutes les difficultés relatives aux en-cours de production et aux déchets et rebuts sont proscrites.

Article Annexe I

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- Consignes, note de service - Compte rendu de situations - Instructions relatives à la sécurité - Réglementation - Les indications fournies sont exactes, complètes et formulées sans ambiguïté. - Le niveau informé est justifié.

LEGIARTI000024744653

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Ainsi, la norme distingue quatre catégories de bénéficiaires dont les périmètres sont définis de la manière suivante : - pour les "ménages" et les "entreprises", la norme reprend les définitions fournies par la comptabilité nationale à la différence

Article Annexe I (suite)

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systèmes embarqués S2.2.4 - la sécurité dans les manœuvres S2.2.4.1- les manœuvres X Les angles morts, le gabarit Appréciation de la zone de manœuvre X Le guidage par un tiers Interprétation des indications fournies

Article Annexe

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Principe de prudence Pour illustrer la notion de plan d'amortissement, deux modalités sont envisagées : linéaire et non linéaire en fonction des données technico-économiques fournies.

LEGIARTI000024751070

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Article Annexe I

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détachées - Fiches techniques, cotes de réglage - Machines outils - Le piano est au diapason demandé - La partition tempérée est réalisée - Les tierces, dixièmes et les dix septièmes majeures sont progressives - Le piano est réglé selon les cotes fournies

Article Annexe

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Ces études peuvent porter sur des données internes disponibles dans l'entreprise ou être fournies par des organismes extérieurs spécialisés. - Études qualitatives et quantitatives.

Article Annexe I

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remplacement d'une dent de roue ; • planter des pivots en respectant la coaxialité avec l'élément de référence : IT de coaxialité ≥ 0,01 ; • la retouche d'un pignon et l'assemblage avec sa roue d'après la cage (entraxe et entre portées) et la roue fournie

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Une quittance ou une attestation annuelle de paiement des primes doit être fournie au président du conseil général. Les attestations relatives à ces contrats sont jointes en annexe.

LEGIARTI000033202197

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Cependant, la caution primitive peut être remplacée et d'autres garanties fournies avec l'agrément du comptable chargé du recouvrement du prix.

Article Annexe I (suite)

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A ce stade on met l'accent sur la manifestation du consentement de l'adjudicateur et sur les informations qui doivent être fournies aux entreprises non retenues de manière à respecter l'obligation de transparence formulée par le Code des marchés publics

LEGIARTI000045971042

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Article 39 A la demande du ministre chargé de la santé, le concessionnaire procède dans ses locaux et aux emplacements utiles à l'apposition d'affiches, fournies par l'Etat, contenant des recommandations sanitaires à l'intention des passagers à destination

Article Annexe

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Il est particulièrement important que les données fournies par le contrôle des divers aspects des BPP (équipement, locaux, produits, etc.) soient rigoureusement évaluées et que des décisions éclairées soient prises et consignées.

Article Annexe Ib

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- le calcul est conforme et en rapport avec les données fournies.

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