Sur le pourvoi formé par l'Association familiale Lorraine, dont le siège est "Le Progrès", Mairie de l'Hôpital, 57490 l'Hôpital, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1992 par la cour d'appel de Metz

[M] [O], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 20-19.060 contre l'arrêt rendu le 18 juin 2020 par la cour d'appel de Metz (6e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [Y],

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 28 février 2006), que Mme X... engagée

Gérard X..., syndic, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Kimmene France, dont le siège social est ... (

(Hauts-de-Seine), ..., agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Metz

Eugène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle), au profit : 1 / de l'Ordre des avocats au barreau de Thionville, prise

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 MAI 2022 Mme [R] [E], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-17.586 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

[Y] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 21-15.747 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2019 par la cour d'appel de Metz (3e chambre), dans le litige l'opposant à M.

[X] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° X 22-60.092 en annulation d'une décision rendue le 14 décembre 2021 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Metz.

[S] [U], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 20-20.854 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Force est de constater que Maître [R] [Y] est un avocat actuellement inscrit au Barreau de NANCY et non pas au Barreau de METZ devant lequel il ne postule pas.

10/01325 ----------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 03 Mars 2010 09/97 I ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

RG 10/01543 ----------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 22 Mai 2008 07/45 ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

04679 ----------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 24 Novembre 2010 F10/204 ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN (avocat au barreau de METZ), substituée par Me PLUTA (avocat au barreau de METZ

Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZ substitué par Me BERARDI, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE

au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Madame Gisèle METTEN, Conseiller