CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 508 résultats pour « Rafoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20154986

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

courrier enregistré à son secrétariat le 16 octobre 2015, à la suite du refus opposé par maire de Loos à sa demande de communication des documents suivants relatifs au conservatoire de musique à rayonnement

Source officielle

Page 60 sur 126

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5161

Admin. suprême

10 septembre 2002

10 septembre 2002

Alors que l’intéressé a avancé qu’il aurait eu des difficultés à raconter son traitement à l’hôpital, il a présenté à la Cour des observations détaillées sur les mauvais traitements qu’il allègue avoir

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-237335

Admin. suprême

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Irini FOTINAKI 1972 Greek Rafina 8. Stavroula GIANNAKOPOULOU 1972 Greek Athens 9. Georgios KANARIS 1979 Greek Bonn 10. Panagiotis KARIOTIS 1967 Greek Metamorfosi 11.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10544

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

le souligne justement la société Gaumont Télévision, l'idée de réaliser un documentaire biographique sur Brigitte Y... est une idée de libre parcours, y compris en ce que celle-ci serait censée se raconter

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

696569b4cdc6046d471207e2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

J’ai eu très peur, j’ai vécu beaucoup de violence dans ma vie, j’ai eu besoin de les raconter. J’ai eu pas mal de morts, de deuils que je n’ai pas eu le temps de faire.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6528df35aaebb88318fda51c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il convient de relever qu'à l'audience d'appel M [Y] a indiqué qu'il n'avait pas demandé d'interprète, que pour la constitution de son dossier OFPRA il a raconté son histoire et ses craintes en cas de

Source officielle
CA

ETRANGERS

6528df36aaebb88318fda51e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il convient de relever qu'à l'audience d'appel M [F] a indiqué qu'il n'avait pas demandé d'interprète, que pour la constitution de son dossier OFPRA il a raconté son histoire et ses craintes en cas de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2310682_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

A, qui fait valoir qu'il assure les rendez-vous médicaux de son fils, une fois par trimestre ; - les observations de Me Rahmoni, représentant le préfet de l'Essonne, qui fait valoir que la condition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89ddd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 47410 BOURGOUGNAGUE représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me François RABANIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b245

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

transit intestinal, refusant par ailleurs les suppositoires ; Considérant qu'elle produit une attestation du médecin consulté datée du 2 juillet 2007, qui certifie que le 10 avril 2007 Valentine a raconté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01315

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

daté du 24 mars 2005 qui reconnaît lui-même que «…Finalement j'ai carrément pris sa tête entre mes deux mains et je l'ai embrassé sur le coin de la bouche suivi d'à peu près ça "si tu continues à raconter

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b671

Cassation

3 septembre 1991

3 septembre 1991

Elle s'était d ainsi retrouvée dehors, avait retrouvé sonmari et prenant conscience de ce qui s'était passé, elle avait raconté les faits à son mari, qui l'avait décidée à déposer plainte ; "alors qu'en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2200657_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

D C, au centre hospitalier Louis Raffalli de Manosque, à M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3064

Admin. suprême

7 novembre 2006

7 novembre 2006

  Pellerin, directeur du Service central de Protection contre les rayons ionisants («   SCPRI   » – l'organisme chargé à cette époque de surveiller le niveau de contamination du territoire

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742258d

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

caresse partout comme pour les bisous, même sur le zizi et le derrière " ; qu'il a décrit aussi, avec ses mots, des masturbations faites sur lui par l'adulte et l'érection de son sexe ; qu'il a raconté

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d576

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

juillet 1966, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement déféré condamnant Antoine C... à payer à Cheikh Raffoul

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC002345802

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

A bord de la jeep, il y avait trois carabiniers   : Mario Placanica, Filippo Cavataio et Dario Raffone.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3611cdc6046d471edd60

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

d’un accident du travail survenu le 26 mars 2019 avec certificat médical initial du 27 mars 2019 du docteur [G] [T] indiquant : « traumatisme direct main gauche avec douleurs en regard du cinquième rayon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00383

Cassation

25 mars 2025

25 mars 2025

Très peu de médias en parlent, mais Deontoficom avait déjà raconté le double-jeu assez trouble d'[3] et de son fondateur dans l'escroquerie [2] » (1ers propos) ; « Il existe bien une mince frontière entre

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:251

CJUE

25 mars 2021

25 mars 2021

#Eelotsusetaotlus, mille on esitanud Administratīvā rajona tiesa.

Source officielle