Guérin, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M.

B et Mme C, représentés par la SELARL Schneider associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la délibération du 17 mars 2021 portant approbation de la déclaration de

Violation de l’article 5 § 4 Satisfaction équitable   : 3   500 EUR (dommage moral et frais et dépens)   Karl Gottfried Schwarz et Helmut Martin Schwarz c.

#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Verwaltungsgericht Schwerin - Vācija.

#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Verwaltungsgericht Schwerin - Γερμανία.#Γεωργία - Κανονισμός (ΕΟΚ) 4115/88 - Ενισχύσεις για την εκτατικοποίηση της παραγωγής - Εφαρμοστέες κυρώσεις.

Localité 10] (TURQUIE), demeurant [Adresse 3] Profession: Assistante de direction Représentée par Maître Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES COMPOSITION COLLEGIALE: - Monsieur SCHWEITZER

Rees a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Schweitzer, substituant Me Airiau, avocat de Mme A.

#Gustav Schneider contro Bundesminister für Justiz.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Verwaltungsgerichtshof - Austria.

#Unionsmarke – Anmeldung einer Unionsbildmarke, die ein schwarzes Dreieck mit gewölbter Seite darstellt – Absolutes Eintragungshindernis – Fehlende Unterscheidungskraft – Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung

Beaufaÿs, président, Mmes A et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé S.

code de justice administrative, l'expulsion de Mme A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Andrée Chedid sise au 8 rue Romy Schneider

Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. La rapporteure, signé S.

, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport Bernard SCHNEIDER a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY

SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY, venant aux droits de la S.A.S.

Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, signé S.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - et les observations de Me Landoulsi. Considérant ce qui suit : 1. M.

Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, signé S.

Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, signé S.

  Mercredi 9 juillet   : 9 heures   Grande Chambre [2]   Verein Gegen Tierfabriken Schweiz (VGT) c.

#Nicolas Schreiber.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Pordenone - Italien.