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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203682_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ".

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209425_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Le 13 mars 2019, elle a été admise aux urgences de l'hôpital Lyon Sud, en raison d'importantes douleurs pelviennes et d'une fièvre s'élevant à 38,5°C, et il lui a été diagnostiqué une septicémie sévère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102239_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

En ce qui concerne le retard de diagnostic : 12. Mme B reproche au CHU de Nice un diagnostic tardif de l'infarctus du mésentère de M. B. 13. D'une part, il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903625_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Le diagnostic de gastroentérite aiguë a été posé et l'intéressée a pu regagner son domicile le jour même.

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43509066fd7c90fc299b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

conseil a estimé qu'avec les éléments produits par la caisse, il n'est pas possible de poser un diagnostic de cancer primitif.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Suite à cette opération, une algodystrophie lui a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103131_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Mme C est décédée à 23h42 des suites d'un arrêt cardiaque provoqué par une embolie pulmonaire, diagnostiquée a posteriori.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00956_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Il fait valoir que : - il n'a jamais confirmé le diagnostic de maladie de Parkinson et que Mme B n'a pas été suivi par le CHRU de Lille en 2017 pour la prise en charge de cette maladie ; - n'ayant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2103097_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

G a été pris en charge, les diagnostics posés et les soins qui lui ont été administrés par le centre hospitalier de la Dracénie ; 4°) donner leur avis sur le point de savoir si les diagnostics établis

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f44241cdc6046d472e7d22

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[A] [O] soutient que les copropriétaires n'ont pas été informés, préalablement au vote, de l'ampleur des travaux envisagés, que le diagnostic ne précise pas si une réfection totale ou partielle est nécessaire

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98a96cdc6046d47d31332

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences ;Décrire les affections dont elle souffre ayant fait l'objet d'un suivi médical, les modalités de diagnostic

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0b6afdcdc6046d471dcb2c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

et sollicite du juge des référés de : - condamner la société [2] à lui communiquer : - les procès-verbaux des assemblées générales des 3 dernières années, - les contrats en vigueur, - les derniers diagnostics

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007688783

Admin. suprême

11 avril 1986

11 avril 1986

Laurent X..., et tendant aux mêmes fins que la requête par les moyens que les médecins de l'ambassade de France à Alger ont commis une grave erreur de diagnostic, laquelle a provoqué l'aggravation de l'état

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007697409

Admin. suprême

7 novembre 1986

7 novembre 1986

régional de Bordeaux ; qu'après que les premiers examens pratiqués dans le service de maladies cardiovasculaires aient révélé que le malade souffrait d'un infarctus du myocarde sévère, les médecins ont diagnostiqué

Source officielle
CC

civ1

61372441cd58014677413f74

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

X... a été opéré par Mme Y..., ophtalmologiste, d'une cataracte de l'oeil droit ; qu'à la suite de cette intervention sont survenus un décollement de la rétine, diagnostiqué par Mme Y... le 14 janvier

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181389

Admin. suprême

28 avril 2004

28 avril 2004

X et que celui-ci, par une correspondance du 23 août 1996, avait lui-même indiqué que le diagnostic de l'hypothyroïdie avait été porté lors d'une visite médicale en date du 26 février 1996, a pu déduire

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205150

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

X a fait l'objet le 5 juillet 1951, lors d'une hospitalisation en Allemagne, en période hors guerre et moins de 30 jours après son incorporation, d'un diagnostic de pleurite et de sissurite moyenne, que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00948

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a travaillé pour le compte de la société Audit et diagnostic du 16 février 2001 au 15 janvier

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-164418

Admin. suprême

31 mai 2016

31 mai 2016

Aucune décision n'est encore rendue, l'affaire est en cours d'examen par la Cour.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

6137248ccd58014677416673

Cassation

15 décembre 2005

15 décembre 2005

X... souffre, du fait d'une exposition à l'amiante, de plaques pleurales calcifiées diagnostiquées le 6 novembre 1999 ; que le caractère professionnel de cette maladie a été reconnu ; qu'il a demandé une

Source officielle

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