Codes de loi français

Article Annexe I

Système de transmission automatique de paramètres (STAP) : système utilisé par les pilotes d'aéronefs à leur initiative permettant, en l'absence d'organisme de la circulation aérienne, la transmission des paramètres météorologiques utiles à l'atterrissage

LEGIARTI000031825492

-de faire préparer et de valider la (les) cartographie (s) des risques budgétaires et des risques comptables ; L'organe dirigeant pilote conformément au plan d'action les dispositifs de contrôle interne budgétaire et de contrôle interne comptable, le

Article 12

interventions au domicile des personnes attributaires des allocations définies aux articles L. 232-1 et L. 245-1 du code de l'action sociale et des familles ; 6° Les sapeurs-pompiers et les marins-pompiers des services d'incendie et de secours, les pilotes

LEGIARTI000029094738

Article 8 Une instance d'échanges et de partage pilotée par l'ACOSS associant le CNCESU et les départements est créée pour favoriser le développement du dispositif de tiers payant pendant la période d'expérimentation.

Article Annexe

JA : la base de données nationale d'abattage des bovins est ouverte dans trois départements pilotes.

Article Annexe I

Tous ces dispositifs présentent en référence à la norme NF EN 12 101-2 les caractéristiques suivantes : Des amenées d'air frais d'une superficie au moins égale à la surface des plus grands exutoires sont réalisées soit par des ouvrants en façade, soit

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placée aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

LEGIARTI000024467679

MIN 2.405 Commencement et poursuite de l'approche (a) Le commandant de bord ou le pilote auquel la conduite du vol a été déléguée peut commencer une approche aux instruments indépendamment de la RVR/visibilité annoncée.

Article Annexe

Centre administratif territorial de l'air (CATA) 854 d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Centre auto-école régional d'Evreux (Eure). Centre auto-école régional de Mérignac (Gironde).

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

L'appareil respiratoire à air comprimé doit être muni d'une alarme sonore et d'un voyant ou autre dispositif qui avertissent l'utilisateur avant que la bouteille ne contienne plus qu'un volume d'air de 200 litres. 2.1.3 Câble de sécurité 2.2 Appareils

Article Appendice

. - Chauffage, ventilation, conditionnement d'air XIV. - Installations électriques XV. - Eclairage XVI. - Ascenseurs XVII. - Moyens de secours contre l'incendie XVIII.

Article Annexe A

La ventilation des différentes zones doit fournir un flux d'air circulant toujours des zones propres vers les zones sales. L'air extrait des éclosoirs doit être évacué à l'extérieur du couvoir via un circuit indépendant et accessible.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

La forme d'onde du courant fourni par un générateur doit être similaire à celle du courant fourni par le secteur. c) Tondeuses à coussin d'air ou tenues à la main : Ces tondeuses sont maintenues en position normale de travail.

Article Annexe I (suite)

Dans la conduite du travail et la production de l'information : - configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes d'impression, pilote d'écran, mémoire virtuelle) ; - organisation des dossiers en répertoires ; - regroupement dans

LEGIARTI000051390413

Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.

Article ANNEXE I 1

Pendant l'essai l'appareil est ventilé par un courant d'air ayant une vitesse d'environ 10 m sec. 1.2.2.2.

Article 221-II-1/03

vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des machines électriques importantes, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement d'air

Article 2

réparation concernant les superstructures, les infrastructures et le remplacement complet des réfractaires du four, à l'exclusion des réparations intermédiaires ; Tour aéroréfrigérante : dispositif de refroidissement par pulvérisation d'eau dans un flux d'air

Article 1

II Responsable des opérations logistiques. 311p 5 ans UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE-II. - UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE. - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) AIX-EN-PROVENCE.