Monsieur [DD] [I] [U], exerçant sous le nom commercial MACONNERIE VFM, cité par procès-verbal de vaines recherches, n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

effet , M. et Mme [F], seuls créanciers inscrits, ont fait assigner la débitrice à l'audience d'orientation du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Nice à laquelle, citée par procès-verbal de vaines

ancienneté, de son investissement et de son dévouement, mais aussi de l'inquiétude générée dans son foyer ; - il a subi un préjudice matériel incontestable, étant indemnisé par Pôle Emploi et ses recherches

ancienneté dans l'entreprise de près de 28 ans, du montant de la rémunération qui lui était versée, de ses difficultés à retrouver un emploi eu égard à son état de santé, de ce qu'elle justifie de ses vaines

C entend désormais rechercher la responsabilité sans faute de l'AP-HM du fait de l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'intervention du 28 avril 2016 à l'hôpital Nord et obtenir l'indemnisation

Par actes d'huissiers remis à personne physique, à tiers présents et par procès-verbal de vaines recherches les 14 et 16 octobre 2019, la société Paris Habitat OPH a fait assigner Mme [M] [L], Mme [R]

Il est en outre vainement recherché dans les documents fournis par [P] [O] [U] une information sur les raisons pour lesquelles il a été mis fin à son précédent placement en rétention administrative, dont

présidentielle autorisant le constat en application de l'article 497 du code de procédure civile faute d'avoir eu connaissance des pièces séquestrées et du fait de la signification par procès-verbal de vaines

Sur ce point, si les époux défendeurs évoquent des retards, ils n’apportent aucun élément circonstancié justifiant de leurs vaines recherches de sociétés destinées à effectuer les travaux avant le départ

[N]) ont été cités suivant les modalités de l'article 659 du code de procédure civile (procès-verbal de vaines recherches), puis respectivement à personne et au domicile.

Sur le retard dans la déclaration de cessation des paiements Mme [L] [D] soutient qu'en dépit de la situation financière obérée de sa société, elle a, cependant en vain, recherché activement un nouveau

subi eu égard à sa grande ancienneté de plus de 34 ans, de son âge au moment du licenciement, du salaire de 4 013 euros qu'il percevait, non compensé par l'indemnité de chômage de 2 205 euros et de sa vaine

pharmaceutiques composant son traitement médicamenteux quotidien et à affirmer que ces médicaments ne sont pas disponibles en Côte-d'Ivoire, ce dont il entend justifier en produisant les copies d'écran de sa vaine

société IF a émis, au nom de la société BC promotion (la société BC), une facture de 110 000 euros hors taxes correspondant à des prestations incluant deux types de mission, l'une d'entremise pour la recherche

fructueuse de reclassement ou jusqu'au prononcé de son licenciement dans l'hypothèse d'une recherche infructueuse, de condamner la communauté d'agglomération de l'Albigeois à lui verser la somme de 5

petites unités employant des salariés polyvalents dont les postes comportaient tous de la manutention, selon l'accord sur la pénibilité au travail du 14 février 2012, que la société Lidl avait opéré une vaine

tiré, ne pouvait, pour énoncer que cette faute n'avait pas de lien de causalité avec le dommage, se borner à relever qu'à la date de l'avis de sort, soit le 25 juin 1982, toutes actions auraient été vaines

si, nonobstant la mise en règlement judiciaire de la société le 26 juillet 1984, le comptable poursuivant avait utilisé en vain tous les actes de poursuite à sa disposition pour obtenir en temps utile

Il est par ailleurs conduit à rechercher dans le contrat l'existence d'une clause limitative ou exclusive de garantie en mesure de faire éventuellement obstacle à la mise en jeu de la garantie des vices

Après avoir obtenu le 6 juin 2018, sur requête, une ordonnance faisant injonction à la SCI Volcan de lui régler pour solde du second prêt la somme principale de 10'702,79 euros, puis avoir vainement recherché