CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 662 résultats pour « Cadoux »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb75dcece1704f574786d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6285e1736a1876057df5d502

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

à la Cour : Jugement du 15 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 18/00552 APPELANTS Monsieur [R] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté de Me Jonathan CADOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873322c1d4e9057d612e32

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente, Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

66ff85d9a4ff9ec259c09988

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

65aad12d0c777d3ec8ebc9ad

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

barreau de Paris et pour avocat postulant Me Anne-Laure DUMEAU avocat au barreau de Versailles COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Emmanuelle BALANCA-VIGERAL Greffier : Madame Elisa CASSOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65b36aef8c0355000835f630

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba986259e460cd1e3d2cd6

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

SPHINX AFFINITÉ Représentant : Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0073 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306408_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la commune de Pérouges, représentée par Me Camous, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

600fedad082dabad4041cc5f

Appel

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Pascale MARTIN, présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02447_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Par des mémoires en défense enregistré le 25 novembre 2021 et 14 janvier 2022, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, agissant par Me Lacroix

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209602_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 1er mars et 14 juin 2023, la commune d'Ambérieu-en-Bugey, représentée par Me Camous, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit

Source officielle
CC

civ2

6137229dcd580146773ff258

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Philippe Brewaeys, 5 / de Mme Elisabeth Cadot, 6 / de Mme Michèle de Rosset, 7 / de Mme Valérie Lecasble, 8 / de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01385_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Par une requête enregistrée le 23 mai 2025 et des mémoires en réplique enregistrés les 8 septembre et 10 novembre 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, M. et Mme B..., représentés par Me Camous

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203267_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 octobre 2022, 30 novembre 2022 et 20 décembre 2024, le centre hospitalier de Bapaume, représenté par Me Cadoux, conclut dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
TJ

Chambre civile

6a0470a0cdc6046d479662a5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cadyus DALLY-LEGRAND, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS STATUANT, publiquement, par jugement réputé contradictoire, en premier ressort, le Tribunal,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bba4709e24f13d55478

Appel

31 août 2022

31 août 2022

parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Anne MENARD présidente, et par Madame Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7218b201587f74be0409

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

par jugement du Tribunal de Commerce de Brest en date du 10 mars 2020 [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Mélanie CAHOURS

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007711608

Admin. suprême

31 octobre 1986

31 octobre 1986

ladite demande ; Article ler : Les intérêts dus à la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne en vertu de l'article 2 du jugement du tribunal administratif de Versailles du 3 mars 1983 seront, au casoù

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007658712

Admin. suprême

24 juillet 1981

24 juillet 1981

CADON Z... Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68e89309f271a402af33b8b4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

542 09 7 9 02 Représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 DEFENDEUR A LA REQUETE Monsieur [L] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jonathan CADOT

Source officielle

Page 61 sur 134

← PrécédentSuivant →