Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
Représenté tous deux et assistés sur l'audience par Me Franck GODET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0103 INTIMÉES Mademoiselle Christelle Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00054
6 janvier 2011
6 janvier 2011
SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat de Mme X... et du syndicat CFDT des Transports de Bretagne PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Mademoiselle Christelle
Source officielle10ème chambre
DTA_2308520_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 juin 2023 et le 6 juin 2024 sous le n° 2308529, Mme C B épouse D, agissant en qualité de représentante légale de Christelle A, représentée par Me Babou,
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efb
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Ayant pour avocat Me Chrystèle CHASSAGNE-DELPECH, avocat au barreau de CORREZE DEMANDERESSE à la rectification d'erreur matérielle portant sur une ordonnance de la mise en état du 24 juillet 2013 ET
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007843003
14 avril 1995
14 avril 1995
Gildo X..., pharmacien, demeurant au Cours à Saint-Christol d'Albion (84650) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e4
16 avril 2012
16 avril 2012
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme Chrystel X... a été embauchée en qualité de coiffeuse par la S. A. R. L.
Source officielleJEX
64a7b07b3bcaf505db6967bf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN président de chambre, et par Chtristelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201586
26 novembre 2015
26 novembre 2015
2010 et 6 octobre 2010 de la commission de recours amiable de la caisse RSI Ile de France Ouest, AUX MOTIFS PROPRES QUE la Caisse du régime social des indépendants IDF Ouest expose que Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
SAGER GRAPHIC AGS CGEA ORLEANS C/ Christelle Y... épouse Z... ...
Source officielleRétentions
6440d806e704a005d1ed7029
19 avril 2023
19 avril 2023
né le 12 Juillet 2006 à [Localité 5] (ALGERIE) retenu au centre de rétention de [Localité 8] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle
Source officielle2ème Chambre
6618cf127935f50008be43b1
11 avril 2024
11 avril 2024
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleRétentions
6868b37f75a2d196dbc191c5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
6868b37f75a2d196dbc191c7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 4] ( ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleCABINET JAF 5
67eecdf7b848dd6814c5d54d
3 avril 2025
3 avril 2025
JUGEMENT 20J N° RG 20/10031 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VA74 N° minute : 25/ du 03 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [M] C/ [H] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Flora DAUCHE Me Christelle
Source officielle2ème Chambre - JAF
6a176497cdc6046d4728d15b
22 mai 2026
22 mai 2026
demeurant [Adresse 2] représenté par Me Leïla BENAMOR, avocat au barreau d’ANNECY, avocat plaidant, Me Amélie OMBRET, avocat au barreau de BONNEVILLE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a35
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.
Source officielle1ère Chambre A
6031f2a95da5862b1dc7d6fc
31 mai 2018
31 mai 2018
Y..., veuve Z..., Elisabeth, Christel et Jean-Luc Z..., sont intervenus volontairement aux débats.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100447
3 mai 2018
3 mai 2018
E..., expert, qui la datait du premier siècle avant Jésus-Christ ; que cet objet avait été remis en nantissement par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304845_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
a prononcé la fermeture immédiate au public de son établissement ; 2°) d'enjoindre, sur le même fondement, au maire de la commune de Saint Christol-les-Alès de retirer son arrêté dès notification de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306552_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Pascal Christol et Cédrick Couturier, à M. B C et à M.
Source officiellePage 61 sur 494
OMBRY, Andréa, Christelle, Candylène
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
12/07/2026
Voir →
ZIEGLER, Christelle, Lydie, DELSUC
12/07/2026
Voir →
Begue, Christelle
12/07/2026
Voir →
Depaul, Morgan Eric Christel
12/07/2026
Voir →
BLON, Christelle, Bérengère
12/07/2026
Voir →