Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b61435cdc6046d47b5b122
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b616f1cdc6046d47b5dc74
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b617efcdc6046d47b5ec8c
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b62656cdc6046d47b6d40f
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a110cdc6046d4701d107
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a159cdc6046d4701d573
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69bf7e2bcdc6046d478368fb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [Y] [O] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69bf8375cdc6046d4783c71a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Conseil à l'audience du 17/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69bf83f0cdc6046d4783ceee
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [V] [Y] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55407cdc6046d470d2090
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c5544ccdc6046d470d2735
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55494cdc6046d470d303c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554a1cdc6046d470d3195
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554adcdc6046d470d32d4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554e5cdc6046d470d3783
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69c8b087cdc6046d475d8d03
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6622097b9ce14200083899ff
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] c/ [B] [F] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MA RNE Formule exécutoire le : à : la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX Me Pascal GUILLAUME
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b40e7ffc2c8318ee00eb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Claude CRETON, Président magistrat honoraire qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Nicolette GUILLAUME dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c4322d
6 novembre 1984
6 novembre 1984
GUILLAUME ; ATTENDU QU'EN NOVEMBRE 1979 M. C... A SUCCEDE EN QUALITE DE GERANT DU "CAVEAU" A M. Z... ET QU'IL S'EST ENQUIS AUPRES DU COURTIER GUILLAUME DE B...
Source officielleciv1
60794d2d9ba5988459c4845f
6 janvier 2004
6 janvier 2004
, né le 6 juillet 1975 de sa liaison avec Mme A... ; que le tribunal de grande instance a déclaré nulles les donations consenties par Jean-Paul X... à son fils Guillaume par la personne interposée de Mme
Source officiellePage 61 sur 1402