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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
652a30847ed1ea83181124ea
13 octobre 2023
13 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielleSaisies immobilières
66bd073add1496533f546da0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
de 2.500 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile, - condamné la société WAUTRIN DIFFUSION au paiement des dépens de l’instance, qui seront recouvrés directement par Maître Isabelle
Source officielleChambre des référés
6709545e06866c0645cd51a7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
administrateur judiciaire de la SASU ARCHIPEL BOIS HABITAT - BOURBON BOIS EXPERIENCE [Adresse 5] [Localité 15] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Sophie PARAT Greffier : Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
66878cd105d6f7f678d490f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 9] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai avocat constitué assisté de Me Isabelle
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6631324c19f939ca6242c0a7
30 avril 2024
30 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président, Statuant à Juge Unique Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c64e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e477c3ffdb9560b0893
10 juillet 2025
10 juillet 2025
INTIMÉE Société CDC HABITAT, RCS de [Localité 8] n°470801168, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e5
2 avril 2025
2 avril 2025
judiciaire de Dieppe du 10 janvier 2024 APPELANT : Monsieur [M] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me François GARRAUD, avocat au barreau de Dieppe substitué par Me Isabelle
Source officielleCONTENTX GEN <ou= 10 000€
672d2cd24e0888abb7bfcb3b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de MARSEILLE, DEFENDEUR : Société PF AUTOMOBILES [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Victoria ERIGOZZI, avocat au barreau d’AVIGNON, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65aa2ae9a34ad10008581c39
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65aa2aeda34ad10008581c3b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielleService des référés
65b01280b98137c17478d32c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SPEED RENOV [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Isabelle ZERAD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 266 DÉBATS A l’audience du 26 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Anita
Source officielle4ème chambre commerciale
65336b08bb40ec8318f31d44
20 octobre 2023
20 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES,Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielleChambre Civile
65b35f5a1d7564000872dd7a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SOCIÉTÉ IMMOBILIERE DE [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle DENIS, avocate au barreau de Guyane, absente lors des débats INTIMEE : Madame [F] [Z] [Adresse 1]
Source officielle2ème CH - Section 1
6549e327bc1a528318e097a5
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle UHALDEBORDE-SALANNE de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de Bayonne INTIMEES : Société [V] [
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
68f8683ad7e432441d85bfe2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle PUYDEBAT Conseillère : Isabelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca64f735e5124d839bc623
30 octobre 2020
30 octobre 2020
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
602494ba63c12086b90f70bf
10 février 2021
10 février 2021
en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Madame Karine CLARAMUNT, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a40
25 janvier 2018
25 janvier 2018
L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Mme Isabelle
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd9933678a01284a36e4211
9 janvier 2020
9 janvier 2020
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [C] [B] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 5] (65) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Isabelle RONCUCCI
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