Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Août 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05176 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PD24

Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Août 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06790 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PG6P

Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Août 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/04685 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRNG

Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 24 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03461 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PPA7

Il sollicitait le calcul de ses cotisations au vu des revenus réels qu'il détaillait pour les trois années.

AXE BTP C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON - Me Edith ANGELICO, avocat au barreau de TOULON

François-Xavier KOEHL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 05.06.2025 par mise à disposition

Copie exécutoire délivrée le : 27 Septembre 2018 à : Me Marianne Z..., avocat au barreau de NARBONNE Me Annie A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2015 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène COMBES, Président, et Monsieur Pascal MATHIS

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 N° 2025/439 Rôle N° RG 24/10983 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNU2A [D] [K] C/ [R] [U] [I] [U] Copie

DB2E-W-B7H-MD4G Tribunal Judiciaire de STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 4] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 23/06652 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MD4G Minute n° copie

Pascal MATHIS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2026 N° 2026/144 N° RG 24/05990 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNABO [J] [G] C/ S.A.S. [1] Copie

Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2026 N° 2026/138 N° RG 22/11798 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5SV S.A.S.U. [1] (CGMV) C/ [Y] [E] Copie

° RG 22/11793 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5RM S.A.S. [1] (LJ) C/ [F] [X] Me [H] [D] en qualité de liquidateur judiciaire de la S.A.S. [1] Association [2] Copie

[D], prise en la personne de Me [Z] [D], en qualité de liquidateur judiciaire de la S.A.R.L. [1] Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 1] Copie exécutoire

Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 31 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/06357 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NNOY