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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2504159_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 21 décembre 2025 sous le n° 2504157 par laquelle M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2204725_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Le 19 août 2018, l'enfant a été transféré à l'hôpital Robert Debré pour un avis en endocrinologie, concernant une insuffisance surrénale.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88628
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Gérard X... s'est porté caution solidaire de la société GROUPE ROBERT GROSSELIN : -à concurrence de 2 110 000 francs pour garantir une ouverture de crédit d'un montant de 2 100 000 francs consentie
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93030
9 mars 2016
9 mars 2016
Robert X... à payer à la SCI hameau de Piantarella et à la SO.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2302972_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La requête a été communiquée au collège Robert Beltz, et au lycée Jean-Baptiste Schwilgué, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cc75
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Aline Y..., épouse Z..., Josette A..., épouse B..., Robert Z..., Georges C..., Jérôme D..., Gilles E... et Pierre F... pour recel aggravé.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00088
5 février 2008
5 février 2008
Roberts, -Z...
Source officielleciv1
613723eccd5801467740febc
3 avril 2002
3 avril 2002
Robert Y..., demeurant ..., 2 / Mme Jacqueline Y..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008164983
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Robert De Près X ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502868_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête du syndicat UNSA Santé et Sociaux Public et Privé du centre Hospitalier Robert Bisson de Lisieux est rejetée.
Source officielleChambre 1-3
678b47138cafc520068c1669
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.
Source officiellecr
éclarant n'y avoir lieu à suivrec/X des chefs d'établissement de fausse attestation et usage
6137261ecd5801467742317b
5 février 2003
5 février 2003
de laquelle ce dernier a contesté avoir rédigé l'attestation du 4 décembre 1992 (affirmant ne pas reconnaître son écriture et ne pas avoir été sollicité pour établir une attestation) et fourni les pièces
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
La société de droit belge Robert International a pour activité la fabrication et la commercialisation de matériel agricole.
Source officielle8ème chambre
DTA_2117120_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2304648_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518223_20260218
18 février 2026
18 février 2026
la commune de Brie-Comte-Robert la somme de 4.000 euros en application des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305304_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207574_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
charge du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494593
28 janvier 2011
28 janvier 2011
Benedetti et de la SCP Guy Lesourd, avocat de la société ROBERT TRENT JONES II GROUP, - les conclusions de M.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69c782eccdc6046d47442c62
7 juillet 2025
7 juillet 2025
mois avec le rappel du dossier à l'audience du 07/07/2025 pour faire le point du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.HERVE DANSE Juge : M.JEAN PIERRE
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