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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6034489b5b271c39347aac09
10 janvier 2017
10 janvier 2017
APPELANTE : MFA, Société d'Assurances à cotisations variables, représentée par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162b8daefb73d2e55750f94
17 janvier 2013
17 janvier 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202541_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2022 et des pièces déposées le 29 novembre 2022, M.
Source officielle3ème chambre
65a786078121050008662f84
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SOCIETE ETABLISSEMENTS FOULQUIER Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Lieu-dit '[Adresse 3]' [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel GIL de la SCPI
Source officielleREFERES
69861117cdc6046d4736ebfb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ENTRE DEMANDEURS Monsieur [Z] [J] [Adresse 4] représenté par Me Emmanuelle FOSSIER, avocat au barreau de BLOIS, Me Gérard CHABOT, avocat au barreau de NANTES Madame [I] [J] [Adresse 4] représentée
Source officielleRétention_recoursJLD
63b6777ea853827c9026d1d9
4 janvier 2023
4 janvier 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU, avocats plaidant DEFENDEURS Madame [S] [R] Monsieur [I] [W] [Adresse 2] représentés par Maître Emmanuel
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
66857e3708e4853f96b59392
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ainsi, il s’évince de ces pièces que le véhicule présente de nombreux désordres, inhérents à la chose.
Source officielleChambre sociale
627218b6228a02057de6744b
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielle2ème chambre
695df91075782d5f060b23c8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[T] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Jérôme MARFAING-DIDIER Me Emmanuelle DESSART REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1
69781318cdc6046d47d10caa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Jean-Michel HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Source officielleChambre 3-1
642fb55fcece1704f5747359
6 avril 2023
6 avril 2023
APEX CONSULTING, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
627b556976c5d9057df8004a
10 mai 2022
10 mai 2022
la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE,postulant, et Me BETTON, avocat au barreau de LYON substitué par Me MAUVE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cf5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CONSEILS M TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Deuxième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort assistée de Emmanuelle
Source officielleChambre 04
678563d3aaacbea0fe6801f1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 24/00552 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4VE JUGEMENT DU 13 JANVIER 2025 DEMANDEURS : Mme [R] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 3 A
686ca824202006593453d41e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MINUTE N° 25/330 Notification par LRAR aux parties Le Copie exécutoire à : - Me Emmanuel KARM Copie à : - Me Thibaud [Localité 9] - greffe du TPBR de [Localité 8
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae1cf40727a0043af1c
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 8] Quatrième Chambre N° RG 24/01026 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y3IU Jugement du 01 Avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Sabine DE JOUSSINEAU - 54 Me Emmanuel
Source officielleRéféré
67f83468cf40727a00447470
2 avril 2025
2 avril 2025
domicilié ès qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Julie REBOLLO, avocat au barreau de NIMES Ordonnance contradictoire, en ressort, prononcée par Emmanuelle
Source officielleChambre procédure écrite
686594ae72b7e1b6bf1e017f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L’ensemble de ces démarches ayant été réalisées pour le compte de l’indivision successorale, il conviendra de débouter les demandeurs de ce chef.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
601363bd2d166eb095005369
19 janvier 2021
19 janvier 2021
DE MARIA GUERRE Avocats à la cour [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Emmanuel
Source officiellePage 61 sur 117