B un coefficient multiplicateur égal à 1 pour les années 2015 et 2016 ce qui correspond à une IEMP de 1 204 euros par an. Dès lors que M.

L'article 206 de l'annexe II au même code dispose que : " I. - Le coefficient de déduction mentionné à l'article 205 est égal au produit des coefficients d'assujettissement, de taxation et d'admission

C'est ce qui s'est passé en l'espèce pour Madame [J], lors de son embauche le 18 juillet 1988 par l'URSSAF du Rhône avec sa promotion au poste d'Inspecteur du recouvrement et l'attribution du coefficient

Par courrier du 19 octobre 2021, la société a été informée par la caisse de l'attribution à Mme [X] d'un taux d'incapacité permanente de 20%, dont 5% à titre professionnel.

': Coefficient ='(T /09) x [(2,4 x S.M.I.C. x 1,5 x nombre d'heures rémunérées/ rémunération mensuelle brute ' 1,5).

Les autres échelons d'avancement conventionnel acquis sont maintenus, étant entendu qu'ils doivent être calculés sur la base du nouveau salaire correspondant au nouveau coefficient.

Les autres échelons d'avancement conventionnel acquis sont maintenus, étant entendu qu'ils doivent être calculés sur la base du nouveau salaire correspondant au nouveau coefficient.

X... ne démontre pas qu'il exerçait des fonctions justifiant l'attribution du coefficient 285 et que son employeur aurait empêché son évolution de carrière alors qu'il est établi au contraire, que celle-ci

[K], coefficient 365, M.

Tous les hommes de cette dernière position (niveau 3.3/coefficient 270) exerçant en région parisienne et, avec un emploi de directeurs de projets et une qualification générique d'ingénieur en chef, sur

100. 1999 ' 2002 : Position II coefficient 108. 2002 - 2005 : Position II coefficient 114. 2006' 2008 : Position II coefficient 120. 2008' 2009 : Position II coefficient 125

financées par l'employeur ; qu'il est également constant qu'il a, en 1993, accepté pour éviter le licenciement de redevenir ouvrier avicole, au coefficient de 135, et que ce coefficient était toujours

sera fixé à la somme de 2 376,60 € ; que concernant Florence Y... sa part doit être arrêtée à 25%, soit 990,25 € ; Qu'en statuant ainsi, sans attribuer le reliquat de 15% de la somme de 3961 € correspondant

est inopérant ; Sur le bien-fondé du complément de taxe sur la valeur ajoutée : En ce qui concerne les ventes non déclarées de l'exercice 1980 : Considérant qu'ayant constaté une forte baisse du coefficient

B, l'EPS Barthélémy Durand a appliqué une évolution du coefficient de 0,1 pour l'année 2017 et de 0,3 pour les années 2018 et 2019. Si M.

de la commission d'attribution au profit de M.

-Pour l’année 1988, le montant mensuel du SMIC était de 4704,96 F, soit 56 460 F sur l’année correspondant à 8607 € puis 13 753,98 € après application du coefficient de revalorisation pour l’année 1988

300 de la convention collective de l'Animation, sa qualification et son niveau de formation correspondant bien au coefficient 280 ; - en outre, son calcul sur la base du coefficient 300 est, en tout état

300 de la convention collective de l'Animation, sa qualification et son niveau de formation correspondant bien au coefficient 280 ; - en outre, son calcul sur la base du coefficient 300 est, en tout état

B n'est pas fondé à revendiquer un coefficient maximal de primes. Par une ordonnance du 15 mai 2024, la date de clôture d'instruction a été fixée au 8 juillet 2024.