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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00830_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

, l'équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme est celle d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2512876_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

B..., notamment de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge au sein de l’hôpital Avicenne et se faire communiquer tous documents

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2306910_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

soutient que : - le centre hospitalier n'a pas réalisé de radiographie de son doigt avant de procéder à la suture de la plaie ; - la fracture de la seconde phalange de l'index n'ayant pu être diagnostiquée

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01525_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

A la suite d'une première intervention, il a été constaté une rupture du nerf médian qui n'avait pas été diagnostiquée. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102746_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Il lui a été alors diagnostiqué une plaie face dorsale très superficielle traitée par pansement sans exploration chirurgicale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503333_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

B... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur elle lors de ses prises en charge par le centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2600935_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges de procéder au transfert de son père vers une unité spécialisée, de lui communiquer un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507544_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 4 février 2021, sur orientation du SAMU du Tarn, elle a été hospitalisée cinq jours au centre hospitalier spécialisé Jamet à Albi, une attaque de panique avec bouffées délirantes ayant été diagnostiquée

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101367_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Un bilan clinique a permis de diagnostiquer un syndrome des loges. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01889_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Il a été retenu un diagnostic de difficultés à l'élimination de gaz intestinaux. Après la prescription d'un traitement symptomatique, elles ont regagné leur domicile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302048_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

D, qui explique qu'au Kosovo, il avait été diagnostiqué à son épouse une tumeur et qu'elle devait être opérée, alors qu'au vu des premiers examens en France, l'origine de sa maladie n'est pas une tumeur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05875

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

service des urgences recevant le patient, puis entre les infirmières et les médecins posent la question de l'organisation du centre hospitalier de [Localité 1] ; que l'erreur collective de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502114_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

fièvre, de vomissements et de diarrhées ; - il a été pris en charge au sein du service des urgences dans la nuit du 15 mai ; un électrocardiogramme a permis de révéler une tachycardie ; - le diagnostic

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdedcdc6046d4789742b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

des suites immédiates et leur évolution ; 5/ Rechercher si les soins, traitements et interventions prodigués par les médecins et/ou l'établissement de santé tant au titre de l'établissement du diagnostic

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106408_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (). 8.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Une infection à candida parapsilosis a été diagnostiquée le 15 mai 2017 et a conduit à un traitement médicamenteux.

Source officielle
CC

soc

6079b0e69ba5988459c50b17

Cassation

23 janvier 1985

23 janvier 1985

DONT ELLE A RENDU COMPTE A SON CHEF D'EQUIPE ET POUR LEQUEL ELLE A RECU DES SOINS A L'INFIRMERIE DE L'ENTREPRISE ; QUE LE LENDEMAIN, SOUFFRANT TOUJOURS, ELLE A ETE EXAMINEE PAR UN MEDECIN QUI A DIAGNOSTIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4009

Admin. suprême

8 février 2005

8 février 2005

anniversaire, en 1983, il avait dû faire face à des dépenses supplémentaires en raison de sa maladie (maladie de Charcot-Marie-Tooth), dont il était atteint depuis les années 70 et qui avait été diagnostiquée

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2504

Admin. suprême

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Des problèmes de santé avaient été diagnostiqués avant son arrestation. Il séjourna plusieurs fois à l’hôpital pénitentiaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2203808_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Chiffert, ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée dont il demande qu'elle soit confiée à un collège d'experts composé d'un spécialiste en gynécologie obstétrique et d'un spécialiste en diagnostic

Source officielle

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