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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
631834d60876004f131a6053
6 septembre 2022
Le certificat médical initial établi le 26 janvier 2018 par le Dr [P] mentionne ' lombo sciatique par hernie discale para-médiane et foraminale L4-L5".
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210125
14 février 2019
D... a souscrit le 2 avril 2013 une déclaration de maladie professionnelle relative à une hernie discale contractée dans le cadre de son travail de chauffeur-livreur pour le compte de la SNC Alvea ; que
1ère chambre civile A
63ca42ba9066fd7c90fc2592
19 janvier 2023
La radiographie réalisée le 19 juin 2009, jour de l'intervention, a révélé que les vis de verrouillage distal ne pénétraient pas les orifices spécialement aménagés dans la tige fémorale. M.
Pôle Civil section 3
68f2ae92e97b8c1829979992
7 juillet 2025
Se plaignant de douleurs à la dent 25, la Docteure [M] [X] lui a prescrit des antibiotiques le 9 novembre 2018, date à laquelle la radiographie rétro-alvéolaire de la dent 25 montrait une fêlure en distal
Pôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea10
4 octobre 2024
L5S1 gauche' déclarée le 19 mai 2016 par Mme [B] [A] (l'assurée), salariée, en qualité d'aide soignante, de la Fondation [6] (la fondation), s'agissant d'une hernie discale L5S1 gauche.
5e Chambre
6438f3afa942a604f5e93a0d
13 avril 2023
avec hernie discale L5-S1.
CTX PROTECTION SOCIALE
685482cdf58c06bf6013c5e5
3 avril 2025
[I], afin de déterminer s'il existe un lien direct entre les lésions invoquées, à savoir la hernie discale C6-C7, et l'accident du travail.
Pôle 6 - Chambre 13
5fda331ad7f50579094ca4b3
13 septembre 2019
S1G'» à laquelle était joint un certificat médical initial du 25 janvier 2011 mentionnant une «'sciatique sur protusion discale conflictuelle racine S1G + coccyalgie'».
Cour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc5
5 janvier 2016
X... souffrait d'une lombalgie sur hernie discale depuis le 16 janvier 2006 ; que celui ci a adressé une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une hernie discale répertoriée au tableau
Ch.secu-fiva-cdas
64a7b0343bcaf505db696686
6 juillet 2023
L4 L5 et sciatique par hernie discale L5 S1 », - juger que la SA [7] a commis une faute inexcusable à l'origine des maladies professionnelles constatées le 9 septembre 2016 « sciatique par hernie discale
4ème Chambre Section 3
63c649ddbe43307c9013b3d6
13 janvier 2023
Le certificat initial mentionne une amputation de l' extrémité distale de l' index droit.
Chambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d3280
9 juillet 2025
L5-S1 et n° 211014543 au titre de la sciatique par hernie discale L4-L5.
4ème Chambre
DTA_2102274_20250415
15 avril 2025
Elle soutient que la décision en litige est entachée d'une erreur de fait, dès lors qu'elle est atteinte d'une hernie discale, et non d'une protrusion discale, qui doit être présumée comme imputable au
635b71d4b201587f74be0270
27 octobre 2022
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Serv. contentieux social
697b4977cdc6046d4718badf
8 janvier 2026
Hernie discale L5 – S1 postérolatérale gauche conflictuelle avec L5. Sciatique gauche, lombalgie ».
Chambre sociale
64a7b2023bcaf505db6969c2
Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 5 juillet 2019 du docteur [R] mentionnant une «'hernie discale L4-L5 droite'».
6287339bc1d4e9057d6130d3
19 mai 2022
L5 S1 à migration descendante conflit radiculaire', accompagnée d'un certificat médical initial établi le même jour faisant état de 'sciatique L5 S1 par hernie discale'.
65a978a919a7f19a78305a7f
18 janvier 2024
La maladie déclarée par le salarié est une lombosciatalgie avec hernie discale.
5ème chambre
DTA_2311685_20250627
27 juin 2025
associée à un léger bombement discal global L3L4 sans rétrécissement foraminal, une déshydratation discale associée à un bombement discal global L4L5 venant au contact de l'émergence des racines L5 bilatérales
ECLI:FR:CCASS:2017:C210687
12 octobre 2017
L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. – Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante » et la mention
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