Codes de loi français

Article Annexe

Jeunes coqs 90 jours. Chapons 140 jours. Poularde 120 jours. Chapon de pintade 150 jours. Caille 35 jours.

Article 28

Le fonds d'appui aux expérimentations en faveur des jeunes créé par l'article 25 de la présente loi est constitué à compter du lendemain de la publication de la présente loi au Journal officiel. II.-A.-1.

Article 9

Dans le cas où les investigations prévues à l'article 8 conduisent à identifier, dans une station de testage dépendant d'un centre d'insémination artificielle agréé ou dans un centre d'insémination artificielle agréé, un jeune bovin mâle destiné à la

Article ANNEXE B

-L'accès à l'emploi : Les aides au développement et au maintien de l'emploi ; L'accès à l'emploi des jeunes ; apprentissage et formation en alternance ; L'accès à l'emploi des travailleurs handicapés ; L'emploi des travailleurs étrangers. B.

Article 71

Participation dans les mêmes cas et sous les mêmes conditions aux frais de transport et de séjour de la personne accompagnant le malade, lorsque celui-ci ne peut se déplacer sans l'assistance d'un tiers, en raison de son jeune âge ou de son état de santé

Article Annexe II

La formation professionnelle en France : cadre juridique, organisation, gestion, qualifications, diplômes ; L'apprentissage ; L'insertion professionnelle des jeunes ; La formation professionnelle continue ; L'ingénierie de formation ; L'évaluation de

Article Annexe XV

Article 2 Contenu du dispositif Les jeunes de 6, 9, 12, 15 et 18 ans bénéficient d'un examen de prévention et des soins consécutifs éventuellement préconisés lors de cet examen.

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

à une consultation de suivi par un médecin ou une sage-femme la première année d'accès à la contraception ; b) Pour les frais relatifs aux examens de biologie médicale comportant un dosage du cholestérol total et des triglycérides et une glycémie à jeun

Article Annexe

code rural et de la pêche maritime est fixé à 53 hectolitres par hectare. 2°-Rendement butoir Le rendement butoir visé à l'article D. 645-7 du code rural et de la pêche maritime est fixé à 65 hectolitres par hectare. 3°-Entrée en production des jeunes

Article ANNEXE

Pour ce qui concerne les jeunes, l'analyse doit de plus considérer la situation particulière liée au fait que l'enfance et l'adolescence sont des phases de développement rapide.

Article Annexe II

Conditions d'intervention du MAAF L'Etat souhaite accompagner l'installation des jeunes agriculteurs dans toutes les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Pour ce qui concerne les jeunes, l'analyse doit en outre prendre en compte les particularités liées au fait que l'enfance et l'adolescence sont des phases de développement.

Article Annexe 5

100 : "Appui à la sortie de crise en Côte d'Ivoire". 14 463 Côte d'Ivoire FP 9001 Conseiller auprès de la PFS, chargé du développement et de la professionnalisation du réseau d'acteurs locaux de l'insertion sociale professionnelle des jeunes

Article 1

. - Ecole supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment (ESJDB).

Article Annexe I

Le candidat : - Analyse les facteurs de la performance sportive en hockey - Définit les objectifs de performance à court, moyen et long terme en hockey - Choisit les indicateurs de réussite intermédiaire - Définit une politique de détection des jeunes

Article 1

CERTIFICATION PROFESSIONNELLE V Opérateur technique en pharmacie et cosmétique industrielle - OTPCI 222 u 5 ans GROUPE INSTITUT DES METIERS ET DES TECHNOLOGIES DES PRODUITS DE SANTE (IMT TOURS) V Accordeur de piano 323 3 ans INSTITUT NATIONAL DES JEUNES

Article B (4)

Plants racines nues soigneusement lavés, exempts de toute trace de terre, et jeunes (maximum 2 ans). Végétaux en dormance exempts de feuilles, fleurs et fruits. Absence de parties malades, ou colonisées par des ravageurs.

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

4° Lorsque l'administration n'a pas répondu de manière motivée dans un délai de trois mois à un contribuable de bonne foi qui a demandé, à partir d'une présentation écrite précise et complète de la situation de fait, si son entreprise constitue une jeune

Article Annexe I

En effet la réalité du travail des animateurs dans ces contextes professionnels nécessite soit une qualification professionnelle de niveau III de la filière Animation, soit un autre diplôme du travail social (éducateur de jeunes enfants, éducateur spécialisé