sur ces balcons, le revêtement en plomb mis en place au sol de ces balcons a enfermé la plupart des "tubes de buée" (sortes de drains ménagés dans les seuils pour l'évacuation des condensats (...)

avait attesté que la véranda initiale était plus petite que la véranda telle que rénovée en 2006, et qui avait produit une ancienne photographie figurant un toit en tôle ondulée ne dépassant pas le balcon

Un lien est donc établi entre le défaut d'étanchéité des balcons et les désordres constatés dans les appartements de M. [V] et de M. [Z]. L'infiltration sous l'extrémité Ouest du grand balcon de M.

#SA Ancienne Maison Marcel Bauche un SARL François Delquignies pret Administration française des Douanes.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Tribunal d'instance de Valenciennes - Francija.

d'environ 1,50 mètres et est tombé sur le plancher du balcon.

Il ajoute que la résolution adoptée le 17 septembre 2010 ne lui est pas applicable car son studio n’est pas pourvu d’un balcon où pourrait être installé le bloc de climatisation.

Les arrêtés litigieux autorisent, d'une part, l'édification d'un ensemble immobilier comportant quatorze logements, d'autre part, notamment, le prolongement de trois balcons aménagés sur la façade sud

A.G.F. a assuré le préfinancement des travaux de reprises ; En mars 1996, les mêmes désordres sont réapparus en même temps que des poussées des fers entraînant des éclats de béton sur les têtes des balcons

L'un des copropriétaires, monsieur [H] s'est opposé à la réalisation des travaux sur le balcon de son appartement situé au 6ème étage du bâtiment H, en faisant valoir que les travaux précédemment réalisés

entre eux, la responsabilité de la Sarl Mitjaville sera retenue à concurrence de 60 % et celle de l'architecte à concurrence de 40 % pour les frais de stabilisation dus aux résidence Les Lupins et Balcon

inhumains et dégradants, Mme X... avait clairement la volonté de nier dans W... la dignité de la personne humaine (notamment quand elle lui jetait la nourriture dans le sable, la faisait dormir sur le balcon

BACOU, greffier, avons entendu : - le représentant de la PREFECTURE DES PYRENEES ORIENTALES En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé ; avons rendu l'ordonnance suivante

de nationalité Hondurienne Vu l'appel formé le 13/ 06/ 2016 à 14 h 45 par télécopie, par la PREFECTURE DES PYRENEES ORIENTALES A l'audience publique du 15 juin 2016-9 heures, assisté de Isabelle BACOU

BACOU, greffier, avons entendu : Bachir X...

#Afectados Banco Popular v. Jednotný výbor pro řešení krizí.

La société NIPAHUT dit avoir informé la société L'EMBARCADERE sur l'absence de protection du bambou et sur le risque d'un vieillissement accéléré, sans réaction de cette dernière.

défauts dans la réalisation des murs OSB et des plaques de plâtre, Réalisation des travaux de façade (isolation et enduit lisse), Fourniture et pose de garde-corps et dalles sur consoles pour les deux balcons

la société IDEOM a été condamnée à procéder à la levée des réserves au bénéfice de Monsieur et Madame [N], et notamment dans un délai de six mois, à lever les réserves sur le manque de séparation du balcon