Jean-François APPERT, demeurant 44 avenue du Belvédère à Brunoy (91800), Mme Paulette ARAVECCHIA, demeurant Hôtel de la Gare à Creil (60100), Mme Colette B..., demeurant ..., M. XO...

DURIN 1943 Italian Turin   Giovanni FILLI 1936 Italian Turin   Anna Maria GENTI 1943 Italian Turin   Angela Maria GRABAR 1948 Italian Turin   Teodoro MAGGIO 1938 Italian Turin   Bruna

à la société Banque CIC nord ouest, société anonyme, dont le siège est [Adresse 19], 7°/ à la société Albingia, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], 8°/ à la société Gérard Caraty - Bruno

..., François H..., Stéphane J..., Thierry L..., Alain R..., Jean-Michel S..., Carlo U..., Claude V..., Frédéric XW..., Philippe XZ..., Jean-Michel XA..., Gilles XC..., Dominique XE..., Hervé XG..., Bruno

Bruno Y... à payer à M. et Mme X..., la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M.

Bruno Y... au bénéfice de la SA AGF Vie, devenue la société ALLIANZ Vie, ce qui n'exclut pas qu'en les recevant pour les détourner à son profit personnel M.

Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 15 novembre 1995, qui, sur le seul appel, par la partie civile, de l'ordonnance du juge d'instruction disant

qu'en aval de l'effluent de la station d'épuration exploitée par le prévenu, "la rivière l'Horn, cours d'eau de première catégorie, était fortement colonisée par des bactéries filamenteuses de couleur brun-verdâtre

Bruno X..., demeurant Allée du Lyonnais Z.I. à Bourgde-Péage (26300) ; M.

directeur régional des finances [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Benoît de Berny, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bruno

Ainsi fait et prononcé par nous, Monsieur Bruno PERRIN, Juge des référés, assisté lors des débats et du prononcé de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier.

*1DE/01/08/49/73* MC - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory

FICOMMERCE Société Civile de Placements Immobiliers, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N°

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 20 septembre 2000, qui, pour obstacle à l'accomplissement des devoirs d'un inspecteur du travail, l'a condamné à 5 000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bruno Ortelli, dont le siège social est sis à Rouen

Vu la procédure suivante : Le groupement d'intérêt économique (GIE) Nectar Fruits, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Bruno Cambon, mandataire judiciaire, a

Aux termes de ce contrat, Monsieur Bruno X..., gérant de la Société AUXONE TECHNOLOGIES, s'est porté caution du paiement des loyers.

Aux termes de ce contrat, Monsieur Bruno X..., gérant de la Société AUXONE TECHNOLOGIES, s'est porté caution du paiement des loyers.