[N] [M] [Adresse 5] [Localité 4] défaillant, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 10 septembre 2021 à l'étude de l'huissier DÉBATS à l'audience publique du 22 juin 2023, tenue par Bruno

PACIFICA [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO, avocat au barreau de NARBONNE Le QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe BRUEY

), que la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille, dénommée Axel, a fait assigner en contrefaçon et atteinte à ses droits d'auteur la société Bruni

au 22 rue de la Glacière à Brunoy.

à [Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Nordine Bellal, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 12 juin 2023, tenue par Bruno

Madame [Y] [T] [J] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 18] (85) [Adresse 12] [Localité 18] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS

facture n° 5433, émise postérieurement à la fin de la procédure et qui devrait donc avoir un caractère récapitulatif, ne fait cependant aucune mention des deux factures précédentes et ne comporte pas plus

[U] et Mme [N] (les clients) ont confié à la société Capel Bruno (la société Capel) l'agencement de leur officine de pharmacie. 2.

d'Aloïs Z... rejetait, dans l'attestation établie en avril 1998, toute relation adultérine entre sa tante et Loïc A... et déclarait n'avoir jamais perçu le moindre geste tendancieux, témoignage d'autant plus

La SARL Établissements Brun a pour objet la fabrication de meubles de cuisines.

Il y aurait lieu de plus fort de débouter Y... X... de toutes ses fins et prétentions. * * * I - SUR LE CONTRAT.

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 novembre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a

Anne-Guillaume SERRE de l'Association MORDANT FILIOR SERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R105 INTIMEES : SA NATIOCREDIBAIL [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Bruno

[V] [H] a exercé la fonction de vendeur au bénéfice de la société Tsuki Vanessa Bruno devenue SAS Solune. Le 31 août 2016, la SAS Solune a mis fin aux relations contractuelles.

Le présent avis a été signé par le président de chambre le plus ancien remplaçant le premier président empêché et le greffier en chef.

de huit jours sur personne vulnérable, a rejeté la demande de mise en liberté du prévenu ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu que Bruno Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 96-40.153 à J 96-40.159 et Z 96-40.495 formés par la société Bruna, société anonyme

PRONONCE LE 8 avril 2025 Chambre A Composition du Tribunal lors de l'audience du 11 mars 2025 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Patrick BEAULIEU, Président du délibéré, Bruno