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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617- No du dossier 20150408 assisté de Me Béatrice BURSZTEIN, avocat au barreau de PARIS Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
6312eec02e6a8e4f13ca6087
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
6438f36da942a604f5e938fe
13 avril 2023
13 avril 2023
SEVIA [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Laetitia GARCIA, avocat
Source officielleChambre 3 cab 03 C
668442fa8bcff606d9c4a96b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Raphaël BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 Me Valérie BERTHOZ - 1113 Maître Daphné O’NEIL de la SELARL BOEGE AVOCATS - 1971 Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Maître Laurent BURGY
Source officielle2ème chambre section A
688af896aac506b5d705d049
21 octobre 2023
21 octobre 2023
RCS d'Avignon sous le n°425 039 286, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle4e chambre
603583c93b198ea8ed3377d5
11 avril 2016
11 avril 2016
[K] et la société Arthemys ainsi que les sociétés DBR et LSN-TP à leur verser la somme de 89.721,60 euros TTC à titre de pré-budget sur les travaux à réaliser, - CONDAMNER la société DBR à prendre en
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0519JUD000221603
19 mai 2005
19 mai 2005
Georgios Manolis et Emmanouïl Manolis (« les requérants »), ont saisi la Cour le 17 décembre 2002 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6353889e513cb5adff9437d6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[U] [K] et représentée par Me Emmanuel DOUET substituant à l'audience Me Marc EYMIN,, Avocats au Barreau de VANNES Mme [B] [Z] a été embauchée par l'Association Office de tourisme de [Localité 3] agglomération
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c0f3cdc6046d475915de
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS SH [Adresse 1] TREMBLAY-LES-VILLAGES, RCS CHARTRES 843 833 831, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LECADIEU-GEOFFROY Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da79b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d40a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT'' CINQ *** APPELANTE Madame [B] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
659e46db553798000884726a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10946
12 juillet 2018
12 juillet 2018
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec45
22 novembre 2011
22 novembre 2011
, enregistrée sous le no 09/ 01220 ARRÊT DU 22 Novembre 2011 APPELANT : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL CHOLET SPORTS LOISIRS Avenue Anatole Manceau 49300 CHOLET représenté par Maître Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b6f9e4ea48318f5b084
18 octobre 2023
18 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e888
22 novembre 2011
22 novembre 2011
, enregistrée sous le no 09/ 01219 ARRÊT DU 22 Novembre 2011 APPELANT : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL CHOLET SPORTS LOISIRS Avenue Anatole Manceau 49300 CHOLET représenté par Maître Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
2012, enregistrée sous le no 10/ 00012 ARRÊT DU 08 Septembre 2015 APPELANT : Monsieur Sébastien X... ... 53940 AHUILLE comparant-assisté de Maître BERIOU, avocat substituant Maître Emmanuel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC002952995
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Once an agreement was reached, within thirty days the Council of Ministers would have, after verifying whether the agreement is in accordance with the relevant legislation and with the estimated budget
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c074cdc6046d4787bc2b
16 avril 2026
16 avril 2026
N° RCS de NANTERRE : 542 110 291 [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0125 - N° du dossier 19903319, Substituant : Me Thomas BUISSET
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0306REP001196686
6 mars 1990
6 mars 1990
1936, ingénieur civil, domicilié à Sterrebeek ; i) Françoise Dierckx, veuve du Baron Emmanuel
Source officiellePage 62 sur 66