Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300282_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302468_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Faucher La République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e04
16 février 2006
16 février 2006
Madame Z... qui succombe et doit paiement supportera les entiers dépens avec distraction au profit de la SCP LOUZIER-FAUCHE-GHIANI-NANTY, avocats.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201080_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002823_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - les conclusions de Mme Helfter-Noah, rapporteure publique, - les observations de Me Rota représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001721_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202983_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01455_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'autorité environnementale a relevé qu'un couple de Milan royal était recensé dans un rayon de 7 km et que le pétitionnaire avait prévu une mesure de réduction par bridage en période de fauche, dès lors
Source officielleAF - Divorces
69dfe6cfcdc6046d475e7fac
9 avril 2026
9 avril 2026
LEBRETON, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 02 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Aurélie FACHE
Source officielleAF - Divorces
69e67a39cdc6046d47efe691
9 avril 2026
9 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Géraldine GUEHO, premier vice-président exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Rouen et Aurélie FACHE, greffier lors du prononcé
Source officielleAF - Divorces
69e67a40cdc6046d47efe72e
9 avril 2026
9 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Géraldine GUEHO, premier vice-président exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Rouen et Aurélie FACHE, greffier lors du prononcé
Source officiellesoc
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25 mai 1989
25 mai 1989
(Nord), 2°) de Madame Michèle Y..., demeurant ..., ..., à Faches Thumesnil (Nord), 3°) de Madame Annie D... C..., demeurant ... (Nord), 4°) de Madame Jeanine Z... X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722fdcd580146774041d9
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Fache, demeurant ..., 3°/ de M. Benoît Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Jean-Michel Z..., demeurant ..., 5°/ de M. Vincent D..., demeurant ..., 6°/ de M.
Source officielleAF - Divorces
6975e7e1cdc6046d47a5605d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 14] (ERYTHREE) non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 15 septembre 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie FACHE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65321b389e4ea48318f5af49
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de PARIS - Pôle 4-9 A - RG n° 23/05781 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 6] (75) [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assisté de Me Alexis FACHE
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 3
68e7a4d3033cf481c39a26e0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Civile Cab. 3 N° RG 23/08681 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MH77 Copie executoire à : - Me Monique BLANCHARD (case) - Me Anne FAUTH (case) - Mme [K] [D] [U] [Z] épouse [X] (LRAR - IFPA) - M.
Source officielleAF - Divorces
69dfe6f8cdc6046d475e8258
9 avril 2026
9 avril 2026
Localité 2] [Adresse 3] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DÉBATS : En chambre du Conseil, le 02 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Aurélie FACHE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601382_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A... saisit le tribunal de plusieurs contentieux dirigés contre la commune de Fâches-Thumesnil et les services de la police municipale. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleAF - Divorces
69dfe6edcdc6046d475e81a5
9 avril 2026
9 avril 2026
MADELINE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 02 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Aurélie FACHE
Source officiellesoc
61372265cd580146773fc98d
23 novembre 1994
23 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FACH, dont le siège est à Ponthierry (Seine-et-Marne), Pringy
Source officiellePage 62 sur 148