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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372309cd58014677404a06
8 avril 1998
8 avril 1998
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Najad X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de l'Association Guillaume
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008153885
31 mars 2003
31 mars 2003
Guillaume X..., ; M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206035_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Guillaume Raoulx, Mme F G, M. E B et M. D A, représentés par Me Poudampa, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de retrait faite à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205372_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 28 août 2022 rejetant sa demande d'octroi de la nouvelle bonification indiciaire de 13 points ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2200993_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
une requête, enregistrée le 9 mars 2022, M. et Mme C, représentés par Me de Puybaudet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Bois-Guillaume
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110128
28 février 2024
28 février 2024
La société Guillaume Marceau a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300947_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 avril 2024 : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302766_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004024_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023 . La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103033_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 septembre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402237_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
A B, représenté par Me Guilhaume demande au tribunal : 1°) de constater l'absence de notification de toute décision référencée 48 SI ; 2°) de constater le suivi de deux stages de sensibilisation à
Source officielleServ. contentieux social
663e6013d1b80eb743b0d2c4
2 mai 2024
2 mai 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00139 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XI7D N° minute : 24/00931 Société [1] Représentant : Me Guillaume BREDON
Source officielle10ème Chambre
DTA_2414047_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
B..., représentée par Me Wystup Guilbert, demande au tribunal : 1°) de surseoir à statuer dans l’attente du jugement en reconnaissance de paternité qui sera rendu par le juge aux affaires familiales près
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2fce633183e2ee1799a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Farid Belkebir, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 30 juin 2022 tenue par Guillaume Salomon magistrat
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5685ecdc6046d47d7de2c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
TECHNI SERVICES Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Philippe PIZON, Monsieur Bernard CHALAYER, assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e576dccdc6046d47d8c0f4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SARL LES MAISONS D'HELENE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielle1ère Chambre
6627e42342439575e2f53098
23 avril 2024
23 avril 2024
[J] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Mme [I] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00606
20 mai 2008
20 mai 2008
Guillaume X..., l'immeuble d'habitation constituant leur résidence principale, M. et Mme Paul Y... ont, par acte authentique du 24 juillet 1993, constitué une société civile immobilière, dénommée SCI Victor
Source officiellecomm
6137265fcd5801467742511a
13 octobre 1998
13 octobre 1998
, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit de la société Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1806456_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2018, Mme A B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes rejetant
Source officiellePage 62 sur 1402