Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
662209619ce1420008389685
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/124 Rôle N° RG 23/12880 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMA42 S.A. ALLIANZ IARD C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996f
18 avril 2024
18 avril 2024
N° de minute : 2024/80 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 18 avril 2024 Chambre civile N° RG 24/00046 - N° Portalis DBWF-V-B7I-URB Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389971
18 avril 2024
18 avril 2024
N° de minute : 2024/81 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 18 avril 2024 Chambre civile N° RG 24/00047 - N° Portalis DBWF-V-B7I-URD Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 9
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389979
18 avril 2024
18 avril 2024
N° de minute : 2024/85 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 18 avril 2024 Chambre civile N° RG 24/00051 - N° Portalis DBWF-V-B7I-URH Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838997b
18 avril 2024
18 avril 2024
N° de minute : 2024/86 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 18 avril 2024 Chambre civile N° RG 24/00052 - N° Portalis DBWF-V-B7I-URI Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66ff85d5a4ff9ec259c09936
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00484 - N° Portalis
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
6698095ab60c111a421b84eb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DATE DU JUGEMENT: 11 Juillet 2024 RG N° RG 22/03943 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WV4M / 2ème Ch.
Source officielleChambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448e7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Rôle N° RG 22/13221 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDXC [4] C/ S.A.S. [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - [4] - SASU [6] Venant aux droits de la SAS [7]
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb10a0de54ff609f8080
2 juillet 2024
2 juillet 2024
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT DU 02 Juillet 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/07274 - N° Portalis
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76f0d808eb34e4557ba
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE : 7ème Ch Prud'homale N° RG 24/01654 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UTXV Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de
Source officielleRETENTIONS
6788a237b815c30a4df70c38
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° RG 25/00311 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QDUR Nom du ressortissant : [Y] PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PREFETE DU RHÔNE C/ [Y] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68676a32ae73470041cef8c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ACT -------------------------- N° RG 24/00230 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NTAW -------------------------- DU 3 JUILLET 2025 -------------------------- IRRECEVABILITE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686ca6ecab48d770a9cb5dde
6 juillet 2025
6 juillet 2025
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 06 juillet 2025 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 25/03650 - N° Portalis
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe296098ed4b8b754699e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
pages) Décision déférée à la Cour : Décision du 29 Juillet 2024 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] - RG n° 2230074 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00378 - N° Portalis
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a2098ed4b8b7546a6e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
2 pages) Décision déférée à la Cour : Décision du 12 Juin 2023 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/362280 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00106 - N° Portalis
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a86
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Décision déférée à la Cour : Décision du 17 Janvier 2024 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] - RG n° 211/389828 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00075 - N° Portalis
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a8a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Décision déférée à la Cour : Décision du 21 Décembre 2023 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] - RG n° 211/390368 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00073 - N° Portalis
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a8098ed4b8b7546ad4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Décision du 10 Février 2023 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] - RG n° 211/359450 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00144 - N° Portalis
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f8a23c40b8f5486fedd973
10 avril 2025
10 avril 2025
10/04/2025 N° RG 24/02686 N° Portalis DBVI-V-B7I-QM5E Décision déférée du 05 Juin 2024 TJ TOULOUSE 22/03701 DESISTEMENT PARTIEL
Source officielleJaf cabinet 2
67f5807fbbf04ef7857bfce5
8 avril 2025
8 avril 2025
N° de Minute : N° RG 22/00387 - N° Portalis DBYQ-W-B7G-HJA6 COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales JAF CABINET 2 JUGEMENT DE
Source officiellePage 62 sur 1117