CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 607 résultats pour « Lapeyrère »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11122

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Je prends acte que je dois me rendre dans les meilleurs délais au service médico-légal du CH LAPEYRONNIE de Montpellier pour y être visitée par un médecin légiste.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2110321_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

B C, se faisant domicilier par France Terre d'Asile (FTDA) au 13 rue Olof Palme à Créteil (94000), représenté par Me Lapeyrere, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103436_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Le règlement de celui-ci prévoit au point 2-3 de " valoriser une entrée de ville sur le canal de Lapeyrade en articulant la perspective vers le mont Saint Clair et le dialogue entre les deux rives " avec

Source officielle
CA

1ère Chambre

626b8161d1fb03057d9a5011

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par contre pour l'acquisition du plan de toilette et des meubles de salle de bains acquis auprès de la SA LAPEYRE le 19 décembre 2005 , ainsi que deux consoles chromées, la preuve du débit du compte de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65449d93c71a6a83181c8f8c

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

[V] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Franck BURRI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Patrick THEROND-LAPEYRE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61631527e03efc4516bd2e69

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

SIMOENS & ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : [W] [X] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Isabelle LAPEYRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00239

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

X...a été employé à compter du 1er avril 2000, en qualité de responsable du magasin d'Aubervilliers, par la société SIMP absorbée par la société DLPG devenue Distrilap, filiale du groupe Lapeyre ; qu'il

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100311

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

personnellement supporté les dépenses en cause ; que force est de constater que tel n'est pour la majorité des dépenses pas le cas en l'espèce où les factures produites, notamment celles émanant de la société Lapeyre

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIER, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670e05e110ea465c0ffcf79a

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Février 1977 au PORTUGAL de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] [O] [U] [H] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Représentés par Me Carol LAGEYRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ed

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

lors d'une récente entrevue avec le directeur du conservatoire, celle-ci avait donné les noms de plusieurs autres élèves du cours de violon, victimes de mêmes agissements : aussi en était-il de Nelly LAMEYRE

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237554

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

X est resté atteint d'une paraplégie à la suite de l'intervention chirurgicale qu'il a subie le 20 janvier 1992 à l'hôpital Lapeyronnie dans le but de traiter une scoliose dorsale ; que, par un arrêt

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6967a524cdc6046d47468b1f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

plaidant Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64364d6929c3df04f589a5f1

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Monsieur [V] [O] 11, [Localité 9] du 19 Mars 1962 [Localité 3] Représenté par Me Angelique BAILLEUL de la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE et ayant pour conseil Maître LAPEGUE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f1cdc6046d479cd572

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

forcés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise de BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f4cdc6046d479cd5ce

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

forcés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise de BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747f8cdc6046d479cd623

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

forcés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise de BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74938cdc6046d479cec18

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

forcés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise DE BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d7493ecdc6046d479cec8b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

forcés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise de BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74945cdc6046d479cecfa

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

forcés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Louise de BECHILLON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle

Page 62 sur 81

← PrécédentSuivant →