Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Bourrelly, les observations de Me Choucroy, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de Me Roger, avocat de Mme Ho A Chuck, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de Me Choucroy, avocat des époux X..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.

Mme C, professeure d'anglais certifiée, a été affectée au collège de Sainte-Luce (Martinique) du 1er septembre 2013 au 31 août 2018.

Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE a, par jugement du 24 avril 2009 : 1o) jusqu'à la rentrée des classes de septembre 2009 : - fixé la résidence habituelle de l'enfant Lucas

ABBONDANDOLO Graziano ITA 1975 20 ABBONDANZA Amalia ITA 1972 21 ABBONIZIO Barbara ITA 1970 22 ABBRACCIANTE Maria Margherita ITA 1958 23 ABBRUGIATI Anna ITA 1965 24 ABITINO Anna ITA 1964 25 ABRIGNANI Lucia

Nîmes, 18 juin 1997) a condamné Mme X... à exécuter au profit de la Banque Chaix le cautionnement qu'elle avait consenti pour garantir, à concurrence d'un million de francs, les obligations de la société Luc

Jean Luc X..., demeurant ..., 2°/ M.

par la société civile immobilière Santa Lucia et la condamne à payer à M.

Château Trompette - 33000 BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX, vestiaire : 706 plaidant D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [O] [B] née le 14 Mai 1986 à CHARTRES (28000) demeurant Le Hameau de Lucé

1962 Anna NACCI 1970 Maria Rosaria NUCCI 1957 Rosalba NUCCI 1964 Filomena PANNOFINO 1955 Giovanni PASTORE 1960 Martino PASTORE 1955 Espedito PELLECCHIA 1961 Anna PROIETTO 1970 Donatella PROIETTO 1970 Lucia

à PARIS, le vingt-six février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS