Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137216dcd580146773f3aaa
19 février 1991
19 février 1991
dont le siège social est à Gimbrère (Lot-et-Garonne), Colayrac Saint-Cirq, prise en la personne de son gérant actuellement en exercice, demeurant en cette qualité audit siège, 2°/ de l'Entreprise Masini
Source officielleciv1
61372684cd580146774262f5
15 mai 2002
15 mai 2002
de copropriété des prétendus vendeurs sur la parcelle litigieuse ; Attendu qu'après avoir relevé que la parcelle A 650 était autrefois l'assise d'une construction en ruine, dite "maison Carlotti-Massini
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02020
20 octobre 2009
20 octobre 2009
X..., en sa qualité de chef de site, avait chargé un apprenti vendeur magasinier de récupérer sur un autre site un véhicule Mercedes type ML, ayant fait l'objet peu de jours auparavant d'une reprise auprès
Source officiellecomm
61372150cd580146773f2c1a
16 octobre 1990
16 octobre 1990
C° Ltd London, 30°) The World Marini and Général G...
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502534_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Boulanger, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502558_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Jeannot, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502606_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleChambre 2
DTA_2300861_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Géhin, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2300862_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Géhin, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302827_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
administrative, de : 1°) prescrire une expertise judiciaire en vue de déterminer les causes et les conséquences des désordres constatés dans leur propriété sise au lieu-dit L'Eden (anciennement La Massonnière
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a160c2dcdc6046d470846d3
22 mai 2026
22 mai 2026
1976 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Sabrina GRANDHAYE, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 113 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Mme Célia BIGOT-MASSONI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02717_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Pendant l'exécution des travaux, la RDT 13 a constaté des désordres qui l'ont amenée, le 28 mars 2017, à faire démolir la dalle de la station par l'entreprise Masoni, titulaire du lot n° 1, puis, le 3
Source officielleChambre 2
DTA_2202743_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Dubois, substituant Me Marrion
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302457_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61628534c10e2193c578095b
8 novembre 2012
8 novembre 2012
FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentant: Me Pierre-Yves COUTURIER de la AARPI COUTURIER - MASSONI
Source officielleChambre 2
DTA_2202319_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Chaïb, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2316558_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que l'intéressé, ressortissant congolais, appartenant à la communauté Banyamulenge, originaire de Masisi
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402356_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Corsiglia, représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402418_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402440_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Assouad, avocate commise d'office, représentant M.
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