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plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Nathalie

ELIE - ADES-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 - N° du dossier E000G31I ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 N° RG 26/01538 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMUEN Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 13

Les doléances sont des douleurs avec des paliers I et II à la demande comme antalgiques mais il travaille, range, fait du pliage. À l'examen, l'IMC est normal.

Localité 5]) ; ' du 5 au 7 février 2014 (renfort de personnel pour pallier à des travaux de nettoyage) ; ' du 17 au 19 février 2014 (renfort de personnel pour pallier à des travaux de nettoyage pour

Signée par Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Cécilia AOUADI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Par jugement du 19 juin 2023, le tribunal

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 3 ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2012 (n° 12/166, 8 pages) Numéro d'inscription

[Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-1 N° RG 22/02578 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4UG Ordonnance n° 2023/M088 APPELANT Monsieur [F] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nathalie

1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Jeanine X... épouse Y... née le 25 Mars 1947 à LAMAGISTERE (82360) 5 rue des Agneaux 47270 PUYMIROL représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de Me Nathalie

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre A ARRET DU 05 Septembre 2007 (no 8 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 05/06663

Il indique les insuffisances relevées au cours de l'expertise, leur dangerosité et préconise les moyens de les pallier par une formation théorique et, si nécessaire, pratique (). / VII. - La décision de

liquidateur de la société Art conseil W, et contre la société Albingia ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2017), que, le 20 avril 2012, la société Natalie

Lakhdar X..., 2 / Mme Ginette, Eliane Y..., épouse X..., demeurant ensemble 1, square des Platanes, 77380 Combs-la-Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris

Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Décembre 2020 Présidée par Nathalie

Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 10/04/2026 CHAMBRE 1-13 RG : 2025104682

cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril VIDALIE, Conseiller Greffière : Nathalie

Alpes-Maritimes Représenté par Madame [T] [N] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 02 octobre 2024 devant Madame Nathalie

DEFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Septembre 2024, devant la cour composée de : Madame Nathalie