F... ; "aux motifs adoptés que Mme C... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 04-16.236 et A 04-16.300 ; Donne acte à la société Guzet Promotion

F..., de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de Mme K..., l'avis de M.

CIV. 2 / ELECT FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 septembre 2016 Cassation Mme FLISE, président Arrêt n° 1419 F-D Pourvois n° E 16-60.190 et F 16

CHAUVIN, président Arrêt n° 270 F-D Pourvoi n° Q 18-10.412 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE

CIV. 2 FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 septembre 2017 Cassation Mme FLISE, président Arrêt n° 1195 F-D Pourvois n° T 16-20.044 et F 16-20.447 JONCTION

CHAUVIN, président Arrêt n° 429 F-D Pourvoi n° Z 16-10.367 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ___________________

F.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 4 décembre 2014.

P..., 4°/ Mme F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 90-13.383 formé par la Banque française du commerce

Le Cun, 22203 Guingamp, 6°/ de Mme Paulette XX..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° F 93-42.513 formé par : 1°/ M.

CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 novembre 2020 Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 661 F-D Pourvoi n° C 19-11.693 R É P U B L I Q U E F R A

[E] [F], 2°/ à Mme [D] [Z], épouse [F], domiciliés tous deux [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

[D] [U] ont assigné Mme [S] [F], les enfants de celle-ci, Mme [P] [F], M. [H] [F] et Mme [C] [V], et leurs propres enfants, soit, d'une part, Mme [Y] [Z], Mme [N] [J] et M.

[F] et M.

paternel de [C] [E] envers Mme [I] [F]. 9.

Mornet, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [F], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

[F] [S] [W]. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 7 août 2025.