ET SES PASSAGERS ONT, PAR LA SUITE, FORME CONTRE Y...

Considérant ce qui suit : 1.

G, expert, sollicite l'extension de l'expertise à la société d'huissier Teboul et associés, à la société Qualiconsult Créteil et à la société Alphai-i et co.

Considérant ce qui suit : 1.

Celle-ci devait confier certaines prestations, dont les réservations, à la société Résid & Co.

vente de consommables et pièces détachées pour motos, s'est vu refuser, par lettre du 21 mai 2002 de la société NGK Spark Plugs France (la société NGK), filiale de la société japonaise NGK Spark Plugs Co

dès lors qu'ils ne perçoivent aucune rémunération pour l'exercice de leur mandat social ; - l'existence d'un lien de subordination entre elle-même et les biologistes co-responsables qui exercent leurs

- Sur la responsabilité de la société Eau and Co Les consorts [R] et [E] recherchent la responsabilité décennale de la société Eau and Co concernant le désordre " D1 ", en s'appuyant sur le rapport

de fait et que IBM France aurait été co-décisionnaire de son licenciement et co-employeur ; QUE (cependant) Monsieur X... a été embauché par la Société SV & GM qui a fixé son salaire ; qu'il a toujours

31 - CO 32 - CO 159, qui présentent un danger pour la sécurité publique du fait des désordres qui les affectent gravement (dégradation et effondrement partiel), propriétés de M.

du bail, ce congé devait être annulé ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 21-21.944 contre l'arrêt rendu le 15 juillet 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant à la société Scott and Co

[GD] et [YS] [CO] ainsi que M.

Les très importants travaux ont été engagés dans les semaines qui ont suivies.

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° J 18-17.169 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2018 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société JCD & CO

X..., d'une part, et la société Tradition (UK) Limited ainsi que la société TSAF, co-employeur selon la cour d'appel, d'autre part, la cour d'appel s'est appuyée sur le fait que le courrier du 8 janvier

Considérant ce qui suit : M. A...

et certains co-propriétaires ayant contesté l'acquisition de Mlle F... en ce qui concerne la cave, certains des travaux réalisés par M.