Codes de loi français

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur.

Article Annexe I

Des amenées d'air frais d'une surface libre égale à la surface géométrique de l'ensemble des dispositifs d'évacuation du plus grand canton seront réalisées cellule par cellule. 2.4.5.

Article Annexe I

sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; - la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL 250 (25 daN/m 2 2 - classe de température ambiante T0 (0 o - classe d'exposition à la chaleur HE 300 (300 o Des amenées d'air

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Il incombe à l'entrepreneur de transport de fournir au donneur d'ordre, au plus tard au moment de la conclusion du contrat, les caractéristiques techniques du bateau qu'il met à sa disposition (longueur, largeur, dimensions utiles des cales, tirant d'air

Article Annexe I

, rurales et forestières et piloter la mise en œuvre du second pilier de la politique agricole commune (PAC) en région.

LEGIARTI000027993579

Les projets soutenus permettront d'identifier une offre de formation innovante, exemplaire et pilote, à même d'initier, au-delà de son périmètre propre, une dynamique d'entraînement : • les projets soumis seront d'abord innovants et ils devront : - avoir

Article Annexe II

. - Introduction L'échelon local, au vu de sa proximité avec les territoires et du rôle pilote des collectivités régionales ou départementales en matière de développement économique et d'aménagement du territoire, est approprié pour impulser des dynamiques

LEGIARTI000051471571

l'enseignement et la recherche Service hydrographique et océanographique de la marine Société de livraison des ouvrages olympiques Société des grands projets Université Bourgogne Europe Université Clermont Auvergne Université Côte d'Azur Université d'Aix-Marseille

Article Annexe unique (suite)

nouveaux bâtiments. 20 Existence d'un système de chauffage X 5 X X X X X Un système de chauffage présent dans toutes les pièces d'habitation y compris la (ou les) salle(s) d'eau. 21 Climatisation ou système de rafraîchissement d'air

Article Annexe 1

sciences appliquées CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Ecole nationale des chartes CSA Vote à l'urne et vote par correspondance CCP Institut polytechnique de Bordeaux CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Article Annexe I

Remise en état en fin d'exploitation NOTE(S) : (1) Un dispositif de refroidissement par pulvérisation d'eau dans un flux d'air.

Article Annexe 2

De même, ils sont les interlocuteurs directs de l'ARS pour la mise en œuvre des missions régionales qu'elle pilote.

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

-Le dossier des projets d'ouvrages de stockage d'électricité pilotés par le gestionnaire du système électrique est communiqué à la Commission de régulation de l'énergie assorti d'un projet de contrat et des éléments nécessaires à l'évaluation de la compensation

Article 221-II-2/9 (1)

Le plafond doit être revêtu, au-dessus du four, d'une plaque incombustible, avec un vide d'air d'au moins 30 mm.

Article 1

, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP). 2204 21 78 1 Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP). 2204 21 78 2 Alsace (Pinot noir rouges et rosés). 2204 21 78

Article 133

-Par dérogation à l'article L. 1612-3 du code général des collectivités territoriales, la date limite d'adoption du budget pour l'année 2016 est fixée au 30 avril 2016 pour le budget de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. B.

Article ANNEXE

Les travaux correspondant au gros oeuvre, hors d'eau et hors d'air sont signalés par un astérisque dans la colonne prévue à cet effet. Ces travaux correspondent à l'engagement minimum de l'entrepreneur dans le cadre de ce contrat.

Article 223 a-II-2/20

contiennent pas de machines ayant un système de graissage sous pression et dans lesquels il est interdit d'entreposer des matières combustibles, tels que les locaux ci-après : - locaux contenant les installations de ventilation et de conditionnement d'air

LEGIARTI000026498432

Installation et maintenance en froid, conditionnement d'air. Installation et maintenance télécoms et courants faibles. Maintenance d'installation de chauffage. Maintenance électrique. Maintenance mécanique industrielle.