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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
67f418cf4e0040aa3735d570
7 avril 2025
7 avril 2025
assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière lors de l’audience et de Madame Astrid JEAN, Greffière lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre Sociale
61632f5214ec5f96a7da093e
31 janvier 2011
31 janvier 2011
comparant, ni représenté à l'audience, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid
Source officielle2ème chambre
DTA_2208882_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'ensemble de ces éléments a permis à l'autorité administrative de porter une appréciation non faussée sur ce point.
Source officielle2ème chambre
DTA_2108439_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 21 septembre 2022, la commune de Charly, représentée par la société Asterio, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
ASTRIA RESINES, dont le siège social est situé [Adresse 26] S.A.R.L. EGEE CONSEIL, dont le siège social est situé [Adresse 12] S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre Civile
67f6e268a9d5adc2606270a1
9 avril 2025
9 avril 2025
de [Localité 3] sous le numéro B 412 391 104 prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par l’AARPI ASTRIA
Source officiellecr
6137264ccd580146774247ab
25 février 2004
25 février 2004
issues des scellés précités dont les originaux nous ont été présentés par l'Administration ; que les sorties papier de consultation des services : télématiques annuaire France- Télécom, Infogreffe, Astree
Source officielleChambre Sociale
6162a32236ab09eb9a2fd7ec
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Elle porte dès lors la responsabilité de l'incident la demande ponctuelle de Mme [ZJ] ne constituant pas un fait laissant présumer l'existence d'un harcèlement moral.
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af47
6 février 2008
6 février 2008
L'ensemble des postes de l'entreprise étant supprimés, je me vois dans l'obligation de prononcer votre licenciement pour motif économique, pour suppression de votre poste de....
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be51
29 avril 2008
29 avril 2008
AVIGNON représentée par Maître Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE 7 Rue François 1er 84043 AVIGNON CEDEX 9 représentée par Madame Denise ASTAUD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0331JUD002068092
31 mars 1998
31 mars 1998
Asterios Katranis, M. Vasiliki Katrani, M me Athina Sanopoulou, M me Konstantina Kagka, M me Aikaterini Stylianidou, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b6
13 avril 2012
13 avril 2012
transformée en société par actions simplifiée) ayant pour activité la création en volume, sous forme de statuettes, de personnages tirés de bandes dessinées - tels les personnages de Tintin, Spirou, Astérix
Source officielle2ème chambre 2ème section
69cec84ccdc6046d47e7097b
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président Monsieur Robin VIRGILE, Juge Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente assistés de Madame Chloé GAUDIN, Greffière lors des débats, et de Madame Astrid
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce30
19 juillet 2023
19 juillet 2023
AVENIR ISOLATION, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Delphine EL FEKRI - RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau
Source officielle4e chambre
5fca90548f279b8387e84a5f
7 septembre 2020
7 septembre 2020
[X], portées à sa connaissance le 19 octobre 2017, ils ont interrompu la prescription.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6791de5993ef93c421386b09
20 janvier 2025
20 janvier 2025
barreau de PARIS, toque : R128 DIRECTEUR DE LA DNRED Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [Adresse 3] [Localité 12] Représenté par Me Julien FOURNIER de la SELARL ASTORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
29 octobre 2008
LA PALLICE 17000 LA ROCHELLE représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT & CLERC, avoués à la Cour, assistée de Maître Astride I...de la SELARL CIANCIARULLO, avocat au barreau de LA ROCHELLE, entendue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02520_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 17 décembre 2021, la communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont Blanc, représentée par la Selard Asterio, conclut au rejet de la requête, à titre principal
Source officielleChambre 3-4
5fd906eb0051d39ecf4315c2
2 juillet 2020
2 juillet 2020
[Z] [U], se sont portés acquéreur pour la somme de 200 000 €, sans commission d'agence. Le compromis de vente a été signé le 30 octobre 2006 et l'acte authentique réitératif le 15 janvier 2007.
Source officielleChambre civile 1-1
6a17cdbecdc6046d47305427
27 mai 2026
27 mai 2026
française [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 8] Madame [B], [U] [K] épouse [G] née le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 9] représentés par Me Astrid
Source officiellePage 63 sur 68