SARL AE5 DEVELOPPEMENT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Olivier COSTE, Assistés de : Madame Carole

barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole

Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole

[Adresse 3] représentée par Me Jérôme FRANCES-LAGARRIGUE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole

par Maître Christine VAYSSE-LACOSTE de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole

représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole

signification au [Adresse 3] représentée par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole

JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Michel ROUX avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Madame Carole

HABERT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) a confié à l'Etat la réalisation, sur les terrains qu'elle possède à Tremblay-Les-Gonesses, d'un circuit routier d'entraînement, dénommé circuit Carole

AU FOND DU 27 JANVIER 2015 N° 2015/ 47 Rôle N° 13/22228 [H] [M] C/ SARL ASSYLIS Grosse délivrée le : à : Me Francoise MICHOTEY Me Carole

causes relatives à la responsabilité pécuniaire des dirigeants sociaux ; que cette communication est d'ordre public ; qu'en l'espèce, l'arrêt a condamné Mme Z... et Mme X..., co-gérantes de la société "Carol

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 19 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 octobre 2024. Le président : Signé : M.

santé publique) AFF : RG :N° RG 26/01963 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SX3 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Carole

santé publique) AFF : RG :N° RG 26/01965 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SYD Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Carole

Avril 1953 à PARIS (75019) ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Carole

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Angeline Y... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à Mme Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.

Confirme ladite décision en ce qu'elle a débouté Monsieur Joseph Y..., Madame Sabrina A... et Madame Carole Z... de l'ensemble de leurs autres demandes.