CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
61624a78a68110eae5b68fcd
24 janvier 2014
représentant du client groupe ZANNIER qui est le principal client de la société GARSYS a demandé à [O] [U] de le rencontrer 'd'ici la fin de la semaine' ; [O] [U] a répondu le même jour 'on pourra en parler demain
Chambre Sociale
616333cef74a27a178b84337
29 juin 2011
Donc ,la c'est Nouvel An, je t'attends demain matin à 07 heures, tu viens, tu viens pas, c'est comme tu veux. Je maintiens, je tiens et je soutiens que je ne voulais pas faire Noël avec toi.
Pôle 2 - Chambre 1
616340297dbf94c22343c9e8
13 septembre 2011
national de la navigation a publié une étude qu'il avait fait réaliser dans la perspective du renouvellement et de la modernisation de la flotte fluviale française sous le titre « Un matériel fluvial pour demain
Pôle 5 - Chambre 6
61638eed0d12e998c06d9d45
21 janvier 2011
En attendant de vous rendre visite, car je pars demain à [Localité 7].
2ème CH - Section 1
6163e0fb925cfde126683789
27 mai 2010
Si l'on peut considérer, par analogie ou par extension, que l'utilisation de la télécopie doit, comme demain la communication électronique, garantir la conservation des transmissions opérées et permettre
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbde
5 novembre 2008
dans les locaux de la DSNA aux alentours de 8 h 30 et y être demeuré au moins jusque vers 11 heures Dans une note du 1er décembre 2005 la société NUXYS a demandé à Monsieur X... de « se présenter demain
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100994
25 septembre 2013
inquiétante en ce qu'elle a trait au mal, aux ténèbres, au diable ; qu'il a également envoyé des messages à sa belle-mère contenant par exemple les propos suivants : « je vais passer devant vous, chez vous demain
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02271
18 novembre 2009
Je vais recevoir aujourd'hui ou demain une lettre de licenciement pour faute (à ce jour, je ne connais toujours pas les griefs que l'on me reproche).
cr
écembre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Magali Y
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06448
20 novembre 2007
faits qu'ils prétendaient avoir constatés étaient avérés, et notamment : s'agissant de l'attestation de Magali Y..., épouse Z..., si Jacques X... avait effectivement déclaré à sa fille « tu vas voir demain
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10950
17 novembre 2021
Je te propose de prendre mes fonctions le 1er février , (..) penses-tu pouvoir faire parvenir le contrat demain" ; le 16 février 2018 , M.
61372672cd58014677425a37
3 juin 1991
s'est fait connaître à la rigueur par sa prestation de coureur, cependant que son itinéraire sur le plan personnel n'est manifestement pas connu de ses partenaires contractuels d'aujourd'hui et de demain
2ème chambre
DTA_2200520_20241119
19 novembre 2024
Demain, ça va bouger, je vais aller au quartier disciplinaire avec mes frères, vous allez bien voir ce qu'il vous attend ".
DCA_23TL02321_20260120
20 janvier 2026
2021 et portait à l’encontre d’autres professeurs et de sa hiérarchie des critiques véhémentes, mentionnant notamment « A ... c’est comme en Corée du Nord, c’est la censure et la magouille (…) Dès demain
1ère Chambre
DTA_2006827_20230711
11 juillet 2023
En premier lieu, le rapport de présentation identifie " l'arbre dans la ville " comme " un potentiel d'image à forte valeur ajoutée et un atout pour ce qui sera considéré demain comme la base d'une gestion
2ème Chambre
DTA_2400559_20240430
30 avril 2024
zones ; en particulier, les parcelles situées dans le centre-ville d'Auray, lequel bénéficie d'une " opération de revitalisation des territoires " (ORT) dans le cadre du programme " petites villes de demain
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2303987_20230519
19 mai 2023
A expire demain et qu'il sera ainsi en situation irrégulière en dépit des relances qu'il a effectuées auprès des services préfectoraux, et de l'atteinte grave et manifestement illégale à son droit au travail
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2022:469093.20221128
28 novembre 2022
différentes opérations nécessaires à la mise en place du système de vote électronique ont, à ce jour, été menées quasiment à leur terme, le scellement de l'urne électronique devant d'ailleurs intervenir demain
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00027
18 janvier 2023
à l'arrivée d'une camionnette conduite par une prestataire de service avoir crié 'ok les gars la dame on la viole qu'une fois', avoir, à propos d'un salarié crié 'je vais le crever ; il revient pas demain
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
Pour demain, je dois être chez DH CONCEPT pour finaliser l'ajustage du SAV LEMAN INDUSTRIE. Je viens d'avoir M.
Chambre 4-1
64a8fee603029105dbedbeed
7 juillet 2023
- le mail que Monsieur [F] a adressé à Monsieur [V], Madame [C] et Monsieur [E] le 6 juin 2016 qui indique : 'réunion demain mardi 07 juin à 15h pour échanger sur vos difficultés d'assistance'.
Page 63 sur 134
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.