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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213197_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 septembre et 17 novembre 2022 sous le n° 2213197, Mme D C, représentée par Me Ferreira Houdbine, demande au juge des référés
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ad
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIMES CENTRE DE GESTION & D'ETUDES AGS (CGEA) 2 rue de l'Etoile 80000 AMIENS Représenté, concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b2
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIMES CENTRE DE GESTION & D'ETUDES AGS (CGEA) 2 rue de l'Etoile 80000 AMIENS Représenté, concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.
Source officielle4ème chambre
DTA_2004833_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
océane située entre le rocher Saint-Nicolas au Verdon-sur-Mer et le parallèle du sémaphore du Cap-Ferret, le littoral situé dans le périmètre de la réserve naturelle nationale des dunes et marais d'Hourtin
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02881_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 mai 2019 et 30 juillet 2020, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101789_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mai 2021, Mme D B épouse A et la société d'assurance mutuelle Mutuelle Assurance des Instituteurs de France (MAIF), représentées par Me Hourdin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003596_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
- le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de Mme Beytout, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier
Source officielle8ème chambre
DTA_2104341_20230216
16 février 2023
16 février 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2021 et des mémoires complémentaires enregistrés le 17 juin 2021 et le 29 décembre 2022, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b1f9e4ea48318f5ae6b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CREDIT ET SERVICES FINANCIERS (CRESERFI) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bettina FERREIRA HOUDBINE de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0612 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff4
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affb
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8afff
19 février 2008
19 février 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT- QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 06 Novembre 2007, devant Mme HAUDUIN, Conseiller
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00214
15 mars 2023
15 mars 2023
nouvelle recette au jus de pamplemousse » et, à l'arrière, la liste des ingrédients entrant dans sa composition, à savoir « eau, malt d'orge, blé, sucre, arômes, jus de pamplemousse, écorces d'oranges, houblon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02815_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Hourlier, représentant M. E et autres. Considérant ce qui suit : 1. Un tènement, propriété de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102440_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
C et autres, de Me Hourlier, représentant la commune de Verrens Arvey et de Me Guranna, représentant la société Orange. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109885_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par une requête enregistrée le 13 juillet 2021 et des mémoires complémentaires enregistrés le 21 décembre 2021, le 22 février 2022 et le 27 mai 2022, la fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin
Source officielle18° chambre 2ème section
662a9fc5c8a1343b8cd62478
25 avril 2024
25 avril 2024
la note de sécurité incendie établie par Monsieur [P] [Y] le 04 novembre 2020, lequel a conclu : " Le plancher couvre la quasi-totalité de la surface du local à l'exception de la partie côté rue du Houblon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106255_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Mme B A a été affectée, le 1er septembre 2003, au collège Jules Chambrelent à Hourtin en qualité de professeure d'éducation physique et sportive.
Source officielle6ème chambre
69e8ea5ccdc6046d4725138d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Adresse 3] DEFENDEURS Mme [Y] [G] [Adresse 4] comparant par Me Martine CHOLAY19 [Adresse 5] et par Me Karine SANCHEZ10, [Adresse 6] SA [X] [Adresse 7] [Localité 2] [Adresse 8] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN
Source officielle2ème Chambre
6a0ff67ccdc6046d4789f77d
21 mai 2026
21 mai 2026
CHAMBRE du 21 Mai 2026 N° RG 25/00841 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HXMF Appelante Mme [X] [Z] [B] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Hélène HOURLIER
Source officiellePage 63 sur 69