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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
Attendu que, pour rejeter le recours en garantie dirigéc/M. X
61372216cd580146773fa21d
10 mai 1994
10 mai 1994
Douvreleur, conseiller doyen, M. Chapron, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
613721e4cd580146773f8824
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Edouard B..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), villa "Les Marronniers", traverse des Romans, 3 / de M.
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f888e
11 mai 1993
11 mai 1993
Cathala, conseiller doyen, M. Boscheron, conseiller rapporteur, M.
Source officiellesoc
61372307cd58014677404842
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marielle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 novembre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210311
11 mai 2017
11 mai 2017
, agissant en qualité d'ayant droit de Jean et Marielle Z..., 3°/ Marielle B..., veuve Z..., ayant été domiciliée [...] , agissant tant en son nom
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110310
17 mai 2017
17 mai 2017
Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. X... ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00291
13 mars 2012
13 mars 2012
pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le conseiller doyen
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbeb
25 juillet 1990
25 juillet 1990
a violé l'article 569 du Code de procédure pénale " ; Attendu que, par un précédent arrêt du 22 janvier 1987, la cour d'appel avait annulé le jugement liquidant les indemnités dues par Yvon Y... à Marcel
Source officielleciv1
613721cfcd580146773f791a
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, MM. B..., Thierry, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.
Source officielleciv3
613722cbcd58014677401879
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Marcel D..., demeurant ..., 13°/ de M. Gérard E..., demeurant ..., 14°/ de M. Joël F..., demeurant ..., 15°/ de M. Didier G..., demeurant ..., 16°/ de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310428
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Maunand, conseiller doyen, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210105
15 février 2018
15 février 2018
PRETOT, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10105 F Pourvoi n° Q 17-14.916 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleciv3
613723bfcd5801467740da12
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Georges Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 2000 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre civile, Section A), au profit de Mme Marielle X..., demeurant ..., défenderesse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00778
17 mai 2017
17 mai 2017
X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 778 F-D Pourvoi n° T 15-23.927 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU
Source officielleciv1
613723c0cd5801467740db30
30 janvier 2002
30 janvier 2002
le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société JHT, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de Mme Marcelle
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e458
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Marcel X..., 2 / Mme Cécile X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Total, société
Source officielleciv3
6137239bcd5801467740bfb6
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Marcel A..., demeurant ..., 3 / de M. Yvon Z..., demeurant ..., 4 / de M. Guilain B..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officielleciv3
6137239dcd5801467740c158
3 avril 2001
3 avril 2001
Marcel A..., 2 / Mme Irma Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au profit : 1 / de
Source officielleciv3
613723b1cd5801467740cfce
27 février 2001
27 février 2001
Marcel Georges A..., époux de E...
Source officiellesoc
61372162cd580146773f34a3
27 septembre 1990
27 septembre 1990
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Creuse, dont le siège est à Gueret (Creuse), rue Marcel
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