CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 481 résultats pour « Patrick SERIES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201647

Cassation

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Mme Patricia Y..., épouse X... et D'AVOIR condamné Mme Patricia Y..., épouse X..., à une amende civile d'un montant de 500 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « selon ordonnance du 10 mars 2008, le juge

Source officielle

Page 63 sur 575

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6032f04771cec8642536a97e

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94903

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

Représenté par Me Patricia CROCI de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau de SENS Monsieur A... S... [...] [...]

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

677d7871b032d83cfd3e649a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

] sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société AZUR SYNDIC, ayant son siège social sis [Adresse 3], représenté par son gérant domicilié en cette qualité audit siège. représenté par Maître Patrica

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0913DEC002731795

Admin. suprême

13 septembre 1995

13 septembre 1995

D.H., arrêt X c/France du 31 mars 1992, série A n° 234-C, p. 90, par. 32, arrêt Vallée du 26 avril 1994, série A n° 289, p. 17, par. 34 et arrêt Karakaya du 26 août 1994, série A n° 289-B, p. 43, par.

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c4e

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

René, Roger F..., demeurant à Sens (Yonne), ..., 5°/ Mme Marie B..., veuve Y..., demeurant à Sens (Yonne), 21, cité Roy, 6°/ Mme Madeleine B..., épouse Z..., demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc5

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Evelyne DELBES, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00313

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Patrick X..., qui par ailleurs revendique en plusieurs occasions, et à juste titre, le droit à son indépendance, ne peut à sa guise et suivant les moments, déclarer qu'on aurait dû l'obliger à faire ¿

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4d90ccdc6046d473aeb36

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CC

civ3

61372423cd58014677412beb

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Patrick Jaillet, 108 / de Mme Jaillet, 109 / de M. Marcel Lachaise, 110 / de Mme Lachaise, 111 / de M.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d192b4cdc6046d47255d07

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

PATRICK SAYER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024068522 21/01/2025 ENTRE : SAS SOGELEASE FRANCE, dont le siège social est au 53 rue du Port CS 90201 92724 Nanterre CEDEX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38d00cdc6046d47af9bb5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS MED YACHT [Adresse 5], RCS 823339379 DÉFENDEUR - représentée par Maître FRADET Thierry - Case Palais N°274 [Adresse 6] FORMATION Président : Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

BAM SERVICES, d'une part Messieurs Sylvain X... et Patrick Z... d'autre part, se sont rapprochés en vue de la création d'une structure nouvelle destinée à la gestion de patrimoine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e68e

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Patrick X...

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c9f

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Patrick, - A... Césare, - A... David, - A... Giuseppe, - A... Lorenzo, - A... Nicolas, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bdd

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Patrick, - Z...

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26798d90d454e62ed944d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

08/02/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) DEFENDEUR : Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 15] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe7

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT RENDU PAR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC000310002

Admin. suprême

1 juin 2004

1 juin 2004

Patrick Dupuis, est un ressortissant français, né le 21   novembre 1965 à Madagascar, et résidant actuellement à Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d2d

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué

Source officielle