et ceux du constructeur Il doit comporter obligatoirement : - la désignation du terrain ; - la consistance et les caractéristiques techniques des travaux à réaliser compris dans le contrat signé ; il s'agit, au minimum, de la mise hors d'air

Article ANNEXE

—

f) Risques d'incendie et de propagation présentés par les installations techniques (électricité, gaz, chauffage, conditionnement d'air et ventilation) : -installation de gaz ou d'hydrocarbures liquéfiés ; -stockage et utilisation des produits pétroliers

Article Annexe 3

—

Peuvent comprendre des additifs (retardateurs, fillers, fibres, pigments, chaux hydratée, adjuvants et plastifiants, rétenteurs d'air et d'eau), des granulats de faible densité (sable naturel ou broyé) ou des granulats légers (perlite ou vermiculite,

Article Annexe 1

—

, absence de fuite d'air, de fuite hydraulique sur amortisseur...) et du garde-boue.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Les cloisonnements séparant les postes de sécurité (génératrices de secours) des ponts découverts peuvent comporter des ouvertures d'admission d'air dépourvues de moyens de fermeture, sauf s'il est installé un dispositif fixe d'extinction de l'incendie

Article 10

—

Définir et piloter la performance : -définir, élaborer et suivre les tableaux de bord et indicateurs ; Comprendre les interactions et impacts entre les différentes sources d'information. B.

Article Annexe III

—

□ L'évaluation des risques a révélé un risque non faible (article 2 du décret n° 2013-797) Organisme accrédité ou agréé intervenant : (à sélectionner parmi la liste déroulante) Nombre total de prélèvements : Valeur minimum (en mg/m³ d'air

LEGIARTI000051283049

—

8EME CAZAUX20202022ARMEE DE L'AIRESCADRON DE TRANSITION OPERATIONNELLE SAINTONGE 1/ 8CELLULE OPERATIONS33260LA TESTE DE BUCHRRATIONALISATION 8EME CAZAUX20202022ARMEE DE L'AIRESCADRON DE TRANSITION OPERATIONNELLE SAINTONGE 1/ 8INSTRUCTEURS PILOTES

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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équipements ; Schémas des circuits principaux ; Calcul et plan des capacités des caisses journalières ; Description de la redondance des auxiliaires (combustible, graissage, réfrigération, eau douce) ; Schéma de graissage ; Schéma et calcul du réseau d'air

Article Annexe I

—

Chaufferie - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR 1749 (version de novembre 2015) ; Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement

Article 221-II-2/7

—

l'incendie et d'alarme d'incendie doit être prévu conformément aux dispositions du présent article. 2.2 Les dispositifs fixes de détection de l'incendie et d'alarme d'incendie et les dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

Article 2

—

Des dispositions constructives permettront de limiter les conséquences d'une rupture du circuit d'air de régulation. 14. Protection de la nappe phréatique. Toutes dispositions seront prises pour éviter la contamination de la nappe phréatique.

Article 229-II-1.01

—

vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des machines électriques importantes, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des dispositifs de stabilisation, des installations de ventilation et de conditionnement d'air

Article Annexe A

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Ventilation Elle doit être conçue pour limiter les risques d'apport d'air extérieur contaminé et éviter la dissémination des agents pathogènes dans les différentes zones. 5.

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

-Lorsqu'une convention de délégation est conclue par les métropoles, la métropole d'Aix-Marseille-Provence ou la métropole de Lyon, mentionnées respectivement aux articles L. 5217-1, L. 5218-1 et L. 3611-1 du code général des collectivités territoriales

Article 4

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Section II : Des pilotes., Sct. Dispositions générales., Art. 33, Art. 34, Art. 35

Article 1

—

Narbonne Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône Marseille Antenne d'Aix-Salon-de-Provence

Article Annexe

—

CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 1re CATÉGORIE ― GROUPE I ― 1re section Codique Libellé 006100 Chargé de la recette des finances de Grasse. 013100 Chargé de la recette des finances d'Aix-en-Provence

Article ANNEXE

—

l'ouverture du chantier, y compris les sommes versées avant cette ouverture ; 25 p. 100 à l'achèvement des fondations ; 40 p. 100 à l'achèvement des murs ; 60 p. 100 à la mise hors d'eau ; 75 p. 100 à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air

Article Annexe

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Pinnipèdes Les installations doivent satisfaire aux conditions suivantes : Le local d'accueil doit : - être calme, donc isolé des zones de circulation ; - être protégé des intempéries et des courants d'air intempestifs ; - pouvoir être chauffé et ventilé

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