CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 409 résultats pour « rabbin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310002

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

encourt la censure ; EN CE QU'il a dit que le saule pleureur est à l'origine d'un trouble anormal de voisinage, puis condamné M. et Mme [N] à tailler le saule pleureur et à poser une barrière anti-racines

Source officielle

Page 63 sur 571

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211240

Cassation

11 décembre 2025

11 décembre 2025

, dans le litige les opposant : 1°/ à la société BJRD, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée la société Didier Benhamou, Franck Jakubowicz, Olivier Racine

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:432

CJUE

21 septembre 1999

21 septembre 1999

#Caisse de pension des employés privés proti Dieter Kordel, Rainer Kordel a Frankfurter Allianz Versicherungs AG.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Landgericht Trier - Nemecko.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:530

CJUE

8 décembre 1987

8 décembre 1987

. # Procedimento penale a carico di Rainer Drexl. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Corte d'appello di Genova - Italia. # Imposta sull'entrata all'importazione di merci da parte di privati. # Causa

Source officielle
CC

civ1

60794b759ba5988459c4328e

Cassation

6 mai 1985

6 mai 1985

CIVIL, IL AVAIT ETE PROCEDE A UNE UNION MORE JUDAICO DEVANT DEUX RABBINS NOTAIRES, AVEC ADOPTION DU REGIME DE LA NOUVELLE TAKANA DE FEZ, QUI EST EXCLUSIF DE COMMUNAUTE ; ATTENDU QU'EN LA PREMIERE BRANCHE

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f83dc

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Eure-et-Loir), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 28/ du syndicat des copropriétaires du ... (12ème), pris en la personne de son syndic, le Cabinet "Rabin-Tissier

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f1acc9f36f05b443186b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

le tribunal judiciaire de Metz à l'effet de : dire et juger Monsieur [Z] [L] recevable et bien fondé en ses demandes ; condamner Monsieur [C] [L] à élaguer les branches des arbres ainsi que les racines

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63903f580f8a5205d45d8284

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

, de laisser tout le broyage, les branches et les arbres coupés dans le lit de la ravine, dont la moitié appartient à la SCI DOMAINE DE [Adresse 4].

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b1631bb9f94e984650c477

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il tentait de séparer les racines mésiales et distales de la dent 47 et d’extraire les racines mésiales et prescrivait un traitement d’antibiotiques, d’anti-inflammatoires et d’antalgiques.

Source officielle
CC

soc

6137236ccd5801467740993b

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

intervention de sa part dans la fabrication de PVC, soulignait qu'il résulte des pièces versées aux débats qu'elle ne possède aucun des équipements nécessaires à la fabrication du PVC (équipements de raffinage

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ca1775905dba3bcde

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

RESIDENCE EFFERVE'SENS Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES COUR D'APPEL DE [Localité 14] CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 JUILLET 2023 APPELANTS :

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042854722

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

Par une intervention, enregistrée le 21 mai 2020, l'association " Les amis de la Terre " demande que le Conseil d'Etat rejette la requête de la société Total Raffinage France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a75

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

. : . en cas de justification par un géotechnicien : protection type revêtement en béton projeté (antre-ravinement), . en cas d'absence de justification géotechnique, soutènement en parois clouté en béton

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004388_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

En premier lieu, le SCoT du bassin annécien identifie le secteur situé entre les réservoirs de biodiversité que sont les ravins du Crêt Pételet et des Contamines, faisant l'objet d'un arrêté préfectoral

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:92

CJUE

22 février 2018

22 février 2018

proizvodnju električne energije – Obveza izuzeća – Članak 15. stavak 1. točka (c) – Energenti koji se koriste za kombiniranu proizvodnju topline i snage – Mogućnost oslobođenja od oporezivanja ili sniženja razine

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

671011d42ca67decc9144c34

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03337 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDT6B ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE SCI DE LA DIME [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel RABIER

Source officielle
CC

civ3

613723a6cd5801467740c819

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Raine, 2 / de Mme Ginette Z..., épouse Raine, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110620

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

droit de garde ; que par décision du 11 mars 2014, il avait été mis en place au profit du père, conformément à l'accord des parties, un droit de visite et d'hébergement progressif sous le contrôle du rabbin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd7

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PÉRONNE STATUANT EN MATIÈRE COMMERCIALE EN DATE DU 24 janvier 2002 PARTIES EN CAUSE: APPELANTS Madame Rozanne X... épouse Y... née le 20 septembre 1966 à CHELMSFORD La Rabine

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007688437

Admin. suprême

1 juin 1979

1 juin 1979

DE LA COMMUNE DE CASE-NAVIRE, QUE LA LIMITE ENTRE LA COMMUNE DE SCHOELCHER, ANCIENNEMENT CASE-NAVIRE, ET CELLE DE FORT-DE-FRANCE, DANS LE SECTEUR DU PLATEAU ROY, EST FORMEE PAR LA BRANCHE EST DE LA RAVINE

Source officielle